Essai sur la Peine Justifiée
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 3 h 45 (15 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La «théorie de la peine justifiée » est constituée par un ensemble assez complexe de décisions aux termes desquelles la Cour de cassation rejette les pourvois qui lui sont soumis, quelle que soit la nature et la gravité de l’erreur invoquée, lorsqu’en dépit de cette erreur, la peine prononcée continue de trouver un fondement dans les parties demeurées saines de la déclaration de culpabilité.…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- PONS15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- CHAPITRE I15 min
- ODA15 min
- RO PR15 min
- L’ERREUR SUR LA QUALIFICATION15 min
- RS ES15 min
- L'ERREUR SUR LE NOMBRE DES DÉLITS15 min
- APE15 min
- NES15 min
- FORMATION DE LA THÉORIE DE LA PEINE JUSTIFIÉE15 min
- PONS15 min
- L’ERREUR SUR L’ÉTAT DE RÉCIDIVE15 min
- CET15 min
- AR15 min
- HEIN15 min
- LA THÉORIE DE LA PEINE JUSTIFIÉE EN MATIÈRE DE RÉVISION15 min
- CHAPITRE I15 min
- TEA15 min
- FAO15 min
- CHAPITRE II15 min
- MG15 min
- UN15 min
- F0 Die15 min
- CHAPITRE HIT15 min
- SEE15 min
- LOGE15 min
- CHAPITRE I15 min
- L’ERREUR SUR LE NOMBRE DES DÉLITS15 min
- QUE DOIT-ON PENSER DE CES SOLUTIONS15 min
- HIS15 min
- CONCLUSION15 min
- PREMIÈRE PARTIE Exposé général de la théorie de la peine justifiée15 min
- CHAPITRE II. — Cas de non-application de la théorie15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
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Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.