‹ Etude de L'Assurance-ResponsabilitéChapitre 17 sur 20 · fr · texte numérisé non relu

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Taux de Cession tant pour cent de la prime

Ui

(1) Il est facile de montrer qu’une fois le premier taux de cession

fixé (x,), les autres taux (x, xs, etc.), s’en déduisent. Soit G la garantie

maximum de 20.000 francs que l’assureur garde à sa charge (premier

risque), p, la prime correspondante du tarif pratiqué par l'assureur

vis-à-vis de ses assurés.

Soit P1, P2, pa les primes de ce tarif correspondant à des garanties

totales de G,, G,, G:, et x,, «,, «3, les taux de cession correspondants.

L'on devine la fragilité d’un tel tarif. Si la Jurisprudence devient plus sévère, si la valeur du franc diminue et, par suite, si le montant des condamnations s'élève, le réassureur sera en droit de dire à l’assureur : « Les primes que vous me cédez sont trop faibles. « Autrefois, lorsque vous me cédiez un second risque « de 80.000 francs venant après un premier risque « de 20.000 francs, les dépenses que je prenais ainsi à « ma charge étaient peu élevées et la prime que vous «me donniez était suffisante. Mais, aujourd’hui, les « tribunaux sont beaucoup plus sévères, la dépréciation

«de la valeur de l’argent fait que les condamnations

L'on voit immédiatement que x, et x2 sont liés par la relation suivante: Da Dire Pere PG,-G Gi" 20;000%r | Cela revient à dire, en effet, que la prime cédée pour une garantie G; (P2 t2) s'obtient en ajoutant à la prime cédée pour la garantie G; (p1 ti) le supplément de prime que l'assureur demanderait lui-même à son assuré pour élever sa garantie de G? — G à G1 — G, montants des seconds risques cédés au réassureur.

(2) Une fois æ1, to, sa. fiXÉS, V1, Yo, Us. S’en déduisent mathématiquement. L'on a, en effet :

P1Y1 = Pi T1 — (P30-000 — P20-000) Pas = Pala — (P30:000 —— P20-000)

Autrement dit, la prime cédée au réassureur dans le second cas (plein de 30.000 fr.) est égale à la prime cédée dans le premier cas (plein de 20.000 fr.), diminuée du supplément de prime que l'assureur demanderait à son assuré pour porter sa garantie de 20.000 à 30.000 francs.

En résumé, l’on voit que x,, une fois fixé, tous les autres taux : æ,,

Lg, Uys Ye, Ya, S'en déduisent mathématiquement.

RÉASSURANCE 109

« dépassant 20.000 francs sont devenues très fréquentes; «il est donc de toute nécessité que vous me cédiez € maintenant une prime beaucoup plus élevée (1). »

Que pourra répondre l’assureur ? Qu'il comprend parfaitement le raisonnement qu’on lui tient; qu'il est disposé en principe à augmenter le quantum des primes cédées ; mais que malgré toute sa bonne volonté, il ne peut rien faire, tout au moins pour les polices en cours, attendu que les assurés se refusent à accepter

bénévolement une augmentation de leurs primes.

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