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quoque sine quibus ille heres esse non potest. Jam vero non potest heres esse, nisi detracta conditione impossibili: quare hoc quoque velle testator intelligitur ut detrahatur (Comm. VI, 16, 18).

Ricard emploie presque le même raisounement:«La condition étantimpossible,elle se détruit d'elle-même ; mais le testateur a voulu que la chose appartint au légataire etnon qu'elle restât dans sa succession.Le legs a pour fondement la volonté du défunt, il doit absolument demeurer au légataire » (Traité des dispositions conditionnelles; n° 223).

D’autres soutenaient la présomption d'erreur en ce qui concerne les conditions impossibles : si on savait qu'elles ne pouvaient pas s'accomplir, on ne les aurait pas apposées.

Un légataire, dit Vinnius, n’a pas concouru à l'acte, il y est étranger, il ne doit pas être victime de cette erreur que le lestateur a commise en affectant la disposition d’une condition impossible (De hered. inst., $ 10).

Quant aux conditions contraires aux lois ou aux mœurs, elles doivent être réputées non écrites, dit-on, pour punir la témérité du donateur. Mais Ricard combattait cette manière d'expliquer une disposition conditionnelle et arrivait au même résultat, de maintenir la disposition en se fondant sur la présomption de volonté du disposant (n° 225).

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Pothier, enfin. ne fait que reproduire les textes du droit romain sans donner la raison du sort de la condition impossible ou illicite (Zntroduction au titre XVI de la Cout. d'Orléans, n° 64).

En résumé, trois motifs principaux ressortent des écrits des anciens auteurs que nous avons reproduits plus haut : ; |

1° Volonté présumée du testateur d'annuler la condition impossible et de maintenir la libéralité.

2° Présomption d'erreur de la part du disposant.

3° La loi doit punir la témérité d’un bienfaiteur qui accompagne l'acte de libéralité d’une condition contraire à la loi ou aux mœurs.

Quelle est la valeur de ces motifs ? Pour éviter les répétitions nous reviendrons sur tous ces points en traitant le sujet dans le droit actuel. En effet, ces motifs ont été reproduits jusqu'à aujourd’hui par les auteurs : ils ont même été adoptés par les rédacteurs du Code. Nous espérons démontrer que juridiquement parlant ce ne sont que des considérations hypothétiques, des conceptions arbitraires, impuissantes à motiver celte solution que, en ce qui concerne les actes à titre gratuit, les conditions impossibles et illicites doivent être réputées non écrites,et la disposition principale maintenue. |