‹ Explication théorique et pratique du Code civilChapitre 118 sur 151 · DE L'USUFRUIT · texte numérisé non relu

DE L'USUFRUIT

I. — Le droit d'usufruit, pris lato sensu, présente un sens multiple qu'il est impossible d'indiquer par une seule définition. 11 existe, en effet, trois espèces d'usufruit, dont l'une diffère des deux autres si profondément qu'aucune définition commune ne pourrait leur convenir. Chacune d'elles sera donc définie et expliquée successivement.

On distingue : 1° l'usufruit proprement dit, ou plein usufruit, auquel on donne simplement ce nom d'usufruit; 2° l'usufruit restreint, que la loi appelle usage; 3° enfin, un équivalent par lequel on remplace l'usufruit pour les choses qui n'en sont pas susceptibles, et qu'on appelle quasi-usufruit.

Nous traiterons séparément, et dans trois chapitres distincts, de ces trois droits d'Usufruit, d'Usage et de Quasi-usufruit.

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