Explication théorique et pratique du Code civil

Name: Explication théorique et pratique du Code civil
Author: Victor Napoléon Marcadé

Société et destinsLecture classique32 h 15 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 32 h 15 (129 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

1 . Des droits nouveaux et pécuniaires de la plus haute importance sont attachés à l'état de famille, et cet état résulte, pour chaque citoyen,'de sa filiation, c'est-à-dire du point de savoir quels sont ses père et mère. Nous disons, et cette idée est évidente, que la connaissance de la filiation consiste dans la connaissance du père et de la mère, d'où il suit que la rubrique de notre titre est incomplète. Il falla…

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Chapitres

DE LA PATERNITÉ ET DE LA FILIATION15 min
DE LA FILIATION DES ENFANTS LÉGITIMES OU NÉS DANS LE MARIAGE15 min
I. Observations géuérales. Règle Pater is est1 h 00
II. Délais dans lesquels elle doit s'intenter15 min
DES PREUVES DE LA FILIATION DES ENFANTS LÉGITIMES15 min
II. Ce titre se15 min
II. Condition préalable sous laquelle elle est admissible15 min
VI. Suite. — Autre erreur de Delvincourt et de M. Dalloz15 min
DE LA LÉGITIMATION DES BNFANT5 NATURELS15 min
DE LA RECONNAISSANCE DES ENFANTS NATURELS1 h 15
La recherche de la maternité est admise15 min
VII. Effets de la déclaration judiciaire de filiation30 min
DE LA FILIATION15 min
DES ENFANTS LÉGITIMES15 min
DB LA CONCEPTION EN MARIAGE ET DES ENFANTS LÉGITIMES PROPREMENT DITS15 min
DI LA LÉGITIMATION ET DES BHPANTS LÉGITIMÉS15 min
DE LA LÉGITIMATION TACITE ET DES ENFANTS LÉGITIMES IMPROPREMENT DITS15 min
DES ENFANTS NATURELS15 min
DES ENFANTS NATURELS SIMPLES15 min
DES ENFANTS ADULTÉRINS OU INCESTUEUX15 min
DE L'ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE15 min
DE L'ADOPTION ET DE SES EFFETS30 min
PEUVENT PAS ÊTRE ADOPTÉS45 min
DES FORMES DE L'ADOPTION15 min
DE LA TUTELLE OFFICIEUSE (ET AUSSI DE L'ADOPTION TESTAMENTAIRE15 min
I. Rapport intime de la tutelle officieuse avec l'adoption15 min
DE L'ADOPTION15 min
DES CONDITIONS DE L'ADOPTION15 min
DES FORMES DE L' ADOPTION15 min
DES EFFETS DE L'ADOPTION15 min
DE LA RÉVOCATION ET DE LA NULLITÉ DE L'ADOPTION15 min
DE LA TUTELLE OFFICIEUSE15 min
TITRE IV15 min
Le père seul exerce cette autorité durant le mariage15 min
III. Quand et comment la mère l'exerce30 min
I. Droit de correction attribué aux parents naturels15 min
POUR LE DROIT D'ADMINISTRATION DES BIENS DE L'ENFANT15 min
IV. Il n'existe pas pour les père et mère naturels30 min
VI. — 168. 5° Le second mariage de la mère devenue veuve15 min
RÉSUME DU TITRE NEUVIEME15 min
DE LA MINORITÉ, DE LA TUTELLE ET DE L'ÉMANCIPATION15 min
DE LA MINORITÉ15 min
DE LA TUTELLE30 min
DE LA TUTELLE DÉFÉRÉE PAR LE PÈRE OU LA MÈRE15 min
II. Observation sur l'art. 400 et sur l'art15 min
DE LA TUTELLE DES ASCENDANTS15 min
DE LA TITRLLK DÉFÉRÉE PAR LE CONSEIL DE FAMILLE15 min
II. Le conseil de famille existe dans toute tutelle45 min
Sont dispensés de la tutelle15 min
Sont également dispensés de la tutelle15 min
DK L'INCAPACITÉ, DES EXCLUSIONS BT DESTITUTIONS DB LA TUTELLE15 min
V. Observations sur une inexactitude de M. Dalloz30 min
DE L'ADMINISTRATION DU TUTEUR15 min
I. A qui appartiennent l'éducation et la garde du pupille15 min
I. — 248. Cet article est on ne peut plus mal rédigé30 min
Le tuteur, même le père ou la mère, ne peut emprunter15 min
III. Règles pour la passation des baux30 min
DES COMPTES DE LA TUTELLE15 min
CHAPITRE III15 min
Le mineur est émancipé de plein droit par le mariage15 min
II. Le curateur est-il toujours datif15 min
II. Explication des deuxième et cinquième catégories15 min
II. Comment se règle alors la délégation de la tutelle15 min
DES MINEURS15 min
DE LA TUTELLE DES MINEURS30 min
DU SUBROGÉ TUTEUR15 min
RÈGLES COMMUNES AU TIJTEDR ET AC SUBROGÉ TUTEUR15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
DE LA MAJORITÉ, DE L'IATERDICTION ET DU CONSEIL JUDICIAIRE15 min
DE LA MAJORITÉ15 min
DE L'INTERDICTION45 min
DU CONSEIL JUDICIAIRE15 min
DES MAJEURS15 min
DE L'INTERDICTION15 min
DU CONSEIL JUDICIAIRE15 min
DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ15 min
TITRE PREMIER15 min
Tous les biens sont meubles ou immeubles15 min
DES IMMEUBLES15 min
III. Suite et fin30 min
Sont immeubles par l'objet auquel ils s'appliquent15 min
IX. Droits immobiliers ayant pour objet des meubles15 min
II. — 356. Première espèce. Nous trouvons d'abord, comme im1 h 00
DES MEUBLES15 min
V. Quid des offices cessibles et de la propriété littéraire15 min
II. Comment s'établissent ces rentes foncières15 min
DES BIENS DANS LEUR RAPPORT AVEC CEUX QUI LES POSSÈDENT15 min
III. Pourquoi notre article ne parle que des droits in re15 min
RÉSUMÉ DU TITRE PREMIER15 min
DES BIENS CONSIDÉRÉS EN EUX-MÊMES15 min
DES BIENS IMMEUBLES15 min
DES BIENS DANS LEUR RAPPORT AVEC CEUX QUI LES POSSÈDENT15 min
TITRE II15 min
Les fruits naturels ou industriels de la terre15 min
CHAPITRE II15 min
DU DROIT D'ACCESSION RELATIVEMENT AUX CHOSES IMMOBILIÈRES15 min
II. Équité des di-positions de l'article1 h 15
CHAPITRE PREMIER15 min
DE L'ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ PAR ACCESSION15 min
XX. — Ces règles sont au nombre de quatre15 min
DE L'USUFRUIT, DE L'USAGE ET DE L'HABITATION15 min
DE L'USUFRUIT15 min
II. Ni sur les choses fongibles15 min
DES DROITS DE L'USUFRUITIER15 min
II. 2o Des fruits purement civils1 h 15
DES OBLIGATIONS DE L'USUFRUITIER15 min
I. Notre article ne fait point exception à l'art15 min
V. Quelles sont les grosses réparations15 min
VII. Explication des deux autres alinéa1 h 00
L'usufruit s'éteint15 min
I. Dix causes d'extinction de l'usufruit45 min
III. Dixième cause. La résolution du droit du constituant15 min
CHAPITRE II15 min
II. Le chapitre ne s'occupe pas de tous droits d'usage15 min
L'usager ne peut céder ni louer son droit à un autre15 min
Le droit d'habitation ne peut être ni cédé ni loué15 min
DE L'USUFRUIT15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
DES EFFETS DE L'USUFRUIT30 min
DE L'USAGE15 min
DU QUASI-USUFRUIT15 min
DES SERVITUDES OU SERVICES FONCIERS15 min
DES SERVITUDES QUI DÉRIVENT DE LA SITUATION DES LIEUX45 min
DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LA LOI15 min
DU MUR ET DU FOSSÉ MITOYENS30 min
Le fossé mitoyen doit être entretenu à frais communs15 min
III. De quel moment courent les trente ans30 min
DBS VUES SUR LA PROPRIÉTÉ DE SON VOISIN30 min
DE L'ÉGOUT DES TOITS15 min
DU DROIT DE PASSAGE15 min
V. Cas où le passage est dû sans indemnité15 min
DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LE FAIT DE L'HOMME15 min
II. Ce qu'il faut entendre par là15 min
Les servitudes sont ou continues, ou discontinues15 min
I. Ce qu'on entend par destination du père de famille15 min
IV. Résumé des règles des trois articles15 min
HES DROITS DU PROPRIÉTAIRE DU FONDS AUQUEL LA SERVITUDE EST DUE15 min
COMMENT LES SERVITUDES S'ÉTEIGNENT30 min
DES SERVITUDES RÉELLES15 min
DES SERVITUDES LÉGALES OU IMPROPREMENT DITES15 min
De la clôture forcée15 min
DES DIVERSES ESPECES DE SERVITUDES15 min
DBS EFFETS DES SERVITUDES15 min
DE L'EXTINCTION DES SERVITUDES15 min
Chapitre premier. — Filiation des enfants légitimes15 min
Chapitre premier. — De l'adoption15 min
Chapitre premier. — De la minorité (art15 min
Chapitre premier. — De la majorité (art15 min
Chapitre premier. — Des immeubles15 min
Chapitre premier. — De l'usufruit15 min

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