Chapitre premier. — Des immeubles

Des immeubles par leur nature (art. 517 à 521) 338

Des immeubles par leur destination (art. 522 à 525) 344

Des immeubles par leur objet (art. 526) 354

Différence entre le jus in re et le jus ad rem, entre le jus in rem et le jus

In personam; nature du droit d'hypothèque 354

Dissertation sur la nature du droit d'un locataire d'immeubles 365

Chap. IL — Des meubles 37">

Des meubles par leur nature ( art. 528, 531 et 532) 376

Pages

Des meubles par leur objet. — Des rentes (art. 529 et 530; 377

Division des meubles par nature en choses fongibles ou non fongibles, en

choses de consommation et de non-consommation 388

Chap. III. — Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. . . . 391

Biens de l'État, des communautés et des particuliers (art. 537 à 542). . 392

Diverses espèces de droit qu'on peut avoir sur les biens (art. 543). . . 395

Résumé du titre I" 398

TITRE II. — De la propriété et de son acquisition par l'accession 406

Ce qu'est le droit de propriété (art. 544 et 545) 407

Du droit d'accession (art. 546) 409

Chapitre premier. — Droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. 412

De l'acquisition des fruits et autres produits (art. 547 à 550) 412

Chap. II. — Droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. . . 417 Section première. — Du droit d'accession relativement aux choses immobilières 417

Constructions et plantations faites sur ou dans le sol (art. 552 à 555). . 417

Accroissement résultant du voisinage d'un cours d'eau (art. 556 à 563). 428

Bêtes sauvages devenant l'accessoire d'un fonds (art. 564) 435

Sect. II. — Droit d'accession relativement aux choses mobilières 438

§ 1". De l'adjonction (art. 566 à 569) 439

g 2. De la spécification (art. 570 à 572) 441

l 3. Du mélange (art. 573 et 574) 443

§ 4. Règles communes aux trois cas (art. 575 à 577) 444

Résumé du titre II 447

TITRE III. — De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation 456