‹ Explication théorique et pratique du Code civilChapitre 77 sur 151 · DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ

337. La loi, après avoir traité des Personnes dans le livre précédent, nous présente dans celui-ci les Droits que ces personnes peuvent avoir sur les choses ou biens.

Pour cela, elle s'occupe tout d'abord des Biens eux-mêmes (tit. I); puis de la Propriété, droit le plus complet qu'une personne puisse avoir sur un bien (tit. II) ; enfin, des autres droits qu'on peut avoir sur une chose, c'est-à-dire des démembrements de la propriété (tit. III et IV).

Ainsi, l'intitulé exact et complet de notre livre serait : Des biens, de la propriété et de ses modifications, ce qui présente trois objets, tandis que la rubrique a le tort de n'en présenter que deux.

Page 1