TITRE PREMIER

( Décrété le 25 janvier 1803. — Promulgué le i février.)

338. Les deux mots Choses et Biens ne sont pas synonymes : le premier est le genre; le second, une espèce. Tout ce qui existe dans la nature reçoit le nom de choses ; tandis que le nom de biens ne se donne qu'à celles de ces choses qui sont de nature à procurer à une personne un avantage à elle propre et exclusif, et à tomber sous sa propriété. Ainsi le soleil et les différents astres, l'air et les vents sont des choses, mais ne sont pas des biens. Le droit ne s'occupant des choses que sous le rapport de leur utilité exclusive pour les personnes, c'est-à-cfire en tant qu'elles peuvent tombai' sous la propriété de celles-ci, c'est toujours dans ce sens restreint et comme synonyme de biens que le mot choses est employé par la loi ou par ses interprètes.

Notre titre envisage les biens sous deux rapports : 1° en eux-mêmes, dans l'article préliminaire et dans les chapitres I et II; 2° dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent, ce qui fait l'objet du chapitre III.

T. il. 22

Il suit de lit que la division de ce titre en un article préliminaire et trois chapitres n'est pas logique : les chapitres I et H auraient dû former les deux sections d'un seul chapitre commençant par l'article préliminaire, et intitulé : Des Biens considérés en eux-mêmes; le chapitre III serait ainsi devenu le chapitre II.