RÉSUMÉ DU TITRE PREMIER

DBS SI

N. B* — Les indicatioas d'articles , mises entre parenthèses dans le résumé, renvoient moins au texte qu'au conmientaire môme des articles indiqués.

I. — Dans un sens général , il y a succession toutes les fois qu^un droit quelconque passe d'une personne à une autre. Dans ce sens, tous les modes de transmission de propriété présentent évidemment des cas de succession ; car l'acquéreur est toujours, quant à la chose acquise , le successeur du propriétaire précédent. Mais ce n'est pas des successions entendues ainsi lato sensu qu'il s'agit ici : le mot succession reçoit dans notre titre un sens technique et tout particulier qui présente un mode spécial d'acquisition.

Et d*abord, il n'est pas ici question des successions ayant pour objet des choses particulières ; mais seulement de celles qui frappent sur Tuniversalité d'un patrimoine. 2^ Il n'est pas question non plus des successions, même universelles, à une personne vivante ; mais seulement de succession à un défunt. 3® Enfin , il ne suflSt pas que la succession soit universelle et à une personne défunte ; il faut encore que le successeur soit appelé, non pas par la volonté expresse du défunt, mais par la seule disposition de la loi : sans cela, il y aurait donation testamentaire , et non pas succession.

La succession, considérée comme mode spécial d'acquérir, doit donc se définir : La transmission universelle des droits d'une personne défunte, à la personne survivante désignée par la loi.

Nous parlerons successivement et dans cinq chapitres :

1® De l'ouverture des successions;

2^ Des diverses espèces de successions;

3^ Des conditions requises pour succéder;

4^ Des différents partis que le successible peut prendre, c'est-à-dire de l'acceptation et de la répudiation des successions ;

5® Enfin, des eflets de Tacceptation.