Explication théorique et pratique du Code Napoléon
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 31 h 30 (126 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1 . Après avoir traité des Personnes dans le livre P*", puis , dans le livre 11 , des Droits que cea personnes peuvent avoir sur les choses, le Code va nous indiquer, dans le livre 111 et dernier, les différentes Causes par lesquelles ces personnes peuvent acquérir ces droits. Or, ces droits se r^umant tous dans le droit complexe de propriété , il s'agit donc ici des manières dont on acquiert la propriété, pleine ou …
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Chapitres
- DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ30 min
- TITRE PREMIER15 min
- Ce titre est divisé en six chapitres15 min
- Ouverture des suecessions15 min
- XIII. Observation générale45 min
- IV. 2o De leur oUigation de payer toutes les dettes15 min
- DES QUALITÉS REQUISES POUR SUCCÉDER15 min
- De l'incapacité de succéder15 min
- Un étranger n'est admis à succéder aux biens que son1 h 00
- DES DIVERS ORDRES DE SUCCESSION (RÉGULIÈRE15 min
- IV. Observations sur le droit dés parents germains15 min
- T. UI30 min
- I. Raison de cette dispoeiUon1 h 30
- CHAPITRE IV30 min
- I. Différence entre Timputation et le rapport1 h 30
- CHAPITRE V15 min
- I. Quand y &-t-U acceptation tacite1 h 00
- Sans de la disposition : réponse aux objections1 h 30
- DU PARTAGE ET DES RAPPORTS15 min
- La loi va nous indiquer ici30 min
- De la fbrme da partage1 h 15
- I. Développement et jastiflcation de Tarticle15 min
- Le rapport ne se fait qu*à la succession du donateur1 h 00
- Le rapport se fait en nature ou en moins prenant45 min
- Nous verrons successivement dans cette section1 h 00
- T. UU1 h 00
- DE LA RESCISION EN MATIÈRE DE PARTAGE15 min
- II. — 427. Revenons à notre article15 min
- RÉSUMÉ DU TITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- DES DIVERSES ESPÈCES DE SUCCESSEURS30 min
- IC15 min
- DES CONDITIONS REQUISES POUR SUCCÉDER15 min
- CHAPITRE IV15 min
- DISS EFFETS DE L' ACCEPTATION15 min
- PREMIÈRE PARTIE30 min
- DO PARTAGE30 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- Ce titre forme neuf chapitres, dont voici Tobjet15 min
- I. Système des dispositioas grataites à Rome15 min
- IV. Principales classifications de la donation15 min
- SO15 min
- Les substitutions sont prohibées1 h 15
- DE LA CAPACITÉ DE DISPOSER OU DE RECEVOIR PAR DONATION ENTRE-VIFS1 h 30
- II. Cas où la loi la présume de plein droit15 min
- DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE, ET DE LA RÉDUCTION15 min
- DB LA PORTION DB BIENS DISPONIBLE2 h 00
- I. Idée générale de rartide1 h 00
- IV. Obsenration importante1 h 00
- I. Idée géDérale de l'article15 min
- II. Gomment s'opère la réduction. Erreur de M. Poujol45 min
- DES DONATIONS ENTRE-VIFS15 min
- DE LA FORME DBS D0NATI0?1S ENTRE-VIFS15 min
- V. Observation sur le texte de Tart2 h 45
- II. Quelle* doit être la forme de cet état estimatif1 h 15
- I. Effets de la révocation à Tégard du donataire15 min
- II. Controverse sur cette question. — Solution négative1 h 15
- F)N DU TOME TROISIÈME15 min
- Chapitre premier. — Dispositions générales Z6k15 min
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