Ce titre forme neuf chapitres, dont voici Tobjet
Le premier pose quelques règles générales et préliminsdres ;
lie deuxième règle la capacité de disposer et de recevoir, soit par donation, soit par testament;
Le troisième fixe la quotité de biens disponible à titre gratuit, et traite de la réduction des libéralités qui dépasseraient cette quotité ;
Le quatrième est spécial pour les Donations, dont il règle la forme et les effets ;
Le cinquième est écrit uniquement pour les Testaments ; il en règle la forme, soit dans les cas ordinaires, soit dans les cas exceptionnels; en détermine les divers effets, et indique les causes qui peuvent les foodre Inefficaces ; ^ Le sixième, commun aux donations et aux testaments oonune les
trois premiers, apporte une exception importante à la défense de sub* stituer, posée en principe parmi les règles générales ;
Le septième, commun également aux deux modes de disposition, s'occupe des donations et des testaments par lesquels un ascendant fait lui-même le partage de ses biens entre ses descendants;
Le huitième trace des règles spéciales pour les donations faites à des époux dans leur contrat de mariage ;
Le neuvième, enfin, s'occupe des donations entre époux, lesquelles sont aussi soumises à des règles particulières.
435 bis. Cette marche, on le voit, est peu régulière : il eût été plus logique de ne diviser la matière qu'en quatre chapitres.
Le premier aurait présenté toutes les règles préliminaires communes aux donations et aux testaments, et aurait ainsi embrassé les chapitres I, II et IH.
Le second aurait été spécial pour les donations, et aurait traité, dans trois sections, V des donations ordinaires, 2® des donations fmtesà des époux par contrat de mariage, 3® des donations entre époux ; il aurait ainsi compris la matière des chapitres IV, Vlll et IX.
Le troisième se serait occupé des dispositions testamentaires.
Le quatrième et dernier aurait réuni les règles (non préliminaires) communes aux donations et aux testaments; c'est-à-dire qu'il aurait présenté, dans deux sections, 1® les libéralités contenant une substitution, qui font l'objet du chapitre Vf, et 2® celles contenant un partage d'ascendant, qui font l'objet du chapitre VII.
Ail reste, nous suivrons ici, comme toujours. Tordre adopté parles rédacteurs du Code; sauf à prendre celui que nous venons dMndiquer, dans le petit traité dont nous faisons suivre le commentaire de chaque titre.