X. LE raésiDEET : On peut toujours parler contre la clôture

X. LE COMTE DE CELLES : MessIcurs, daos une discussion aussi importante, toutes les opinions doivent être entendues, et cela ne serait pas si vous en prononciex la clôture dans ce moment-ci. Je ne profiterai pas, messieurs, de celle occasion pour rentrer dans la discussion ; je me contenterai de vous faire observer que vous venez d'entendre plusieurs orateurs qui ont dit des choses nouvelles, auxquelles il est essentiel de répondre. Voulez-vous laisser les nouvelles objections sans réponse, et ne pas entendre le débat? Vous en êtes les maiires ; mais il me semble, puisque des orateurs de talent ont présenté les difflcultés de la contestation sous un nouveau jour, que quelqu'un au moins devrait s'emparer de la discussion pour leur répondre. (Mouvement d'indécision.)

X. LEBEAD ; Je ferai remarquer que si nous nous rangeons de l'avis du préopinant, noua allons rentrer dans une discussion Interminable. En effet, M . de Celles trouve que quelques orateurs ont dit du nouveau, tl demande à leur répondre ; à notre tour, il nous sera permis de trouver du nouveau dans ce qu'il dira, nous aurons le droit de lui répliquer, et ainsi successivement. De cette manière, il n'y a pas de raison pour que vous n’entendiez encore trente nouveaux discours. (Appuye'l appuyé! aux voix! aux voix!)

X. LE rnésiDEET : l'n peu de silence, messieurs, s’il vous plaît. Je vais consulter l’assemblée.

X. VAU sNtcE : Je demande à parler contre la clôture, (üon! non! aux voix! — Tumulte.)

X. DE EOBAULx : Vous svcz cntcndu deux orateurs pour la clôture, il est juste

K. LE PEilaiDBfrT, avec Impatience : En définitive, ce sera clôture ou non-clôture. (On rit.)

X. DE EODACLx : M. le président a raison; cependant, puisque deux orateurs ont été entendus pour la clôture, tandis qu’un seul a parlé eontre. Il serait juste d’en entendre encore un dans ce dernier sens. An reste, pour mettre tout le monde d’accord, je demande que, puisque M. de Celles croit nécessaire de répondre aux choses nouvelles qui ont été dues. Il soit admis i faire cette réponse, et qu’un orateur de l’opinion contraire loi réplique. (Non! non! aux voix! aux voix!)

X. DE GEELACHE '. Je demande qu’on accorde la parole à M. de Celles.

EK MEXBiE : Je ne m’opposerai pas i ce qu’on entende M. de Celles, et pour ma part, j’aurais beaucoup de plaisir il l’entendre; mais, si la discussion continue, je crois injuste d’enlever la parole aux orateurs inscrits, et je demande que M. Coelhals soit entendu. (Appuyé! Non! non! La clôture! Aux voix!)

X. CBABLES LE Hov : Jc demande à dire quelques mots sur la clôture. Messieurs, il me semble que nous ne devons pas faire de ceci une question personnelle. On a demandé que M. de Celles fut entendu; je serais d’avis qu’on lui accordât la parole, mais seule-

menl après qae eeax qui sont déji inscrits auront parié. Si vous ia iui accordiei dans ia position aciueiie, vous sembieriez décider que ia ciôlurc viendrait de droit immédiatement après, (y on! non!) Messieurs, ii me sembie qu’ii est dans Tordre, et c’est un usage suivi en France, que dans une discussion généraie on ne prononce qu’un petit nombre de discours. Cette manière no présente aucun inconvénient, parce que, dans ia discussion des articles, chacun a la (acuité de revenir au moins sur un point particulier de ia discussion générale, et qu’ainsi aucune objection ne reste sans réponse, aucun système sans développement ; on a vu très-souvent des orateurs distingués comme Foy, Henjamln Constant, Casimir Périer, privés par la clôture d'ètre entendus dans iinè discussion générale, ür, ici et grâces è la prolongation de la discussion (dont au reste Je n’ai pas i me plaindre, puisqu’elle m’a (ourni l'occasion de dire quelque chose), grâces, dis-je â la prolongation de la discussion, tout le monde a eu le temps s’éclairer; celle des articles jettera encore sur la question de nouvelles lumières : je ne verrais donc pas grand inconvénient â prononcer la clôture. Je ne m’élève pas cependant contre ceux qui voudraient encore prolonger la dlscnesion: mais si Ton entend des orateurs nouveaux. Il faut nécessairement permettre de leur répondre, (.éux voix .' aux voix! Ut Mlure! — Le tumulte est à son comble; M. le président agite la sonnette et ne peut obtenir le silence.)

U. LS nâsinasT ; Je ne comprends rien â un pareil tumulte. Messieurs, un instant de silence.

X. aavAtix : Lorsque dix membres demandent la clôture, elle doit être mise aux voix. Depuis longtemps nous discutons, et nous discutons Inutilement pour savoir si elle sera prononcée. Je demande que le congrès prononce.

X. LE rnésiDEirr lit l’article du règlement qui veut que la clôture soit mise aux voix lorsque dix membres la demandent. Il ajoute : D’après cet article, je ne puis me dispenser de consulter l’assemblée.

L’assemblée entière, moins dix ou douze membres, se lève pour la clôture. La clôture est prononcée. (M. Goelhals descend de la tribune.)

X. LE PEisiDEirr ; J’ai l’honneur de prévenir l’assemblée que M. de Drouckere, rapporteur de la commission chargée du projet d’organisation de la garde civique, sera prêt à (aire son rapport demain. Je demande maintenant si l’assemblée désire qu’il y ait séance ce soir, (y on ! non !) A demain donc à dix heures. Je ferai encore une demande ; Comment le congrès désire-t-il entamer la discussion partielle du sénat? Faut-il d’abord aller aux voixsur la question de savoir s’il y aura deux chambres? (Oui! oui! — .Von.' non!)

X. lECOXTE DE CELLES t Je demande la parole surla position de la question. Messieurs, il me parait qu’il faudrait procéder de manière â vider le débat d’abord sur le point de savoir s’il y aura un sénat ou s’il n’y en aura pas. On a parlé des dangers qu’il y aurait à l’établissement d’une seule chambre dans les circonstances où nous nous trouvons. J’ai entendu les mots de dangers intérieurs et extérieurs : ces mots peuvent avoir fait impression; il sera donc convenable de savoir bientôt si nous sommes décidés â les alTronter: le moyen pour cela, c’est de décider avant tout s’il y aura une ou deux chambres.

On dit qu’en présence de l’Europe {A la question! i la question! Tumulte, inter-

ruplion. — M. de Celles descend de la tribune.)

X. cHAtLEs DE DEODCKEEE '. Si VOUS Commencez par décider que vous aurez une chambre haute, vous vous exposez, dans quelques jours d’ici, â être obligés de casser votre propre décision. La discussion vous a prouvé qu’il y avait deux systèmes diirérenls sur la composition du sénat, et chacun tient tellement â son système qu’on dit : Je veux du sénat, mais à telles et telles conditions; sinon je n’en veux pas. Dans la discussion des articles il faudra nécessairement que Ton ou l’autre triomphe : dès lors, les partisans de

tel ou tel système n’approuvant pas celui que le congrès aura adopté, se réuniront à ceux qui ne veulent qu'une chambre, et rejetteront le sénat lorsqu’on volera sur l’ensemble. Il est donc rationnel de commencer par s’entendre sur un système. Mais décider aujourd’hui qu’il y aura deux chambres, pour être obligé plus lard de prendre une décision contraire, c’est aller à l’absurde. {Murmures.)

M. LE PRÉSIDENT : Sileucc, messleups !

M. P0R6EUR : Je demande la parole.

M. DEVAUX : La marche proposée par M. le président ne présente aucun inconvénient; avant de s’occuper de la composition du sénat, il faut savoir s’il y en aura un. Nous ignorons encore de quel côté se trouvera la majorité ou ia minorité sur cette question; s'il y a une majorité pour, il faut savoir comment on composera le sénat. Alors on éprouvera davantage la nécessité de s’entendre ; je prévois que cela ne sera pas facile : la discussion pourra être orageuse, mais ce n’est pas une raison pour suivre un ordre qui est évidemment le plus logique. Si nous ne pouvons nous entendre, nous recommencerons. En suivant une autre marche, nous nous engagerions dans des discussions vaines, puisqu’il pourrait arriver qu’après avoir volé article par article sur la composition du sénat, nous le rejetterions en votant sur l’ensemble. {Appuyé ! appuyé!)