CHAPITRE PREMIER

Dispositions générales relatives a la correspondance consulaire*

La correspondance des consuls avec le Département des affaires étrangères embrasse toutes les attributions et tous les détails des fonctions consulaires, et se divise par spécialités selon l'organisation même de ce département.

De là, la nécessité de rappeler ici l'organisation des bureaux de l'administration centrale avant d'indiquer les règles prescrites aux consuls pour le classement, la forme, le style et la conservation de leur correspondance.

Section I. — De l'organisation centrale du département des affaires étrangères.