I. 1 bUTY ^S: TSUEXT^ L A ±SJllU1L Q£ l£<ir dL pAÛd. POOF

ii i«:r-i:tdicitt DUS luauir cffliâruTï. S:àiii: j.. 421 s ^ a adopté nuirr :i irr!iiiCK soriiixxiçifsiiiit iL sksiu s*:ûix:>:« t]iie pour le vr •! Ti>*^iiTTfir'M"i - -!çr-ir-nrY m&. ôl âfiuii dTa^c^iiiiKment bt ri^unani ,iiixc^ 1 :-iiiii'.iin ai ?<fc:tir ôz ftiaiâ çwéfal toales jrr -^ii vnnHnt*!:?. — L irxmxtfizc iH mas ^onîsant pas plus i.aiir^ :i.fir mit ^«iioik ouf i«iiir J sinrt. im:«£ &>ii^ nêlêreroii& âin.: Kmtâir. l n:?? ir'îf^aDetiifi^ eKsmcaiJiaf T. sspra, § 7i, nous it.i-^Lir L Li.iiriir ouf iâï siçŒ3Ûar«!s -î« fe'5y>v¥ie ïndiipié le iftM^ iK rrvLTiJiicî j: iiT^ ii . ix» ztirâsatG, â&CLmMaat condliables L-^t". 1 Linr»» ««x«*^. iiiiu^dbsi: iisk tsl capîtnlairp de Louis

I TiH rT.i:r!ftMiXft âfifrsmx ^:<x»:âK i îa dane du plaid. Le :*.ui r-twri^ l "ei#» rrr*^ !rt«j* ->t îr*j«^ ymis en principe. P^^T. j*s à>:u2iii£a.ûs> jftTÎsAt^ «arv-OBpefkïw Fedictimi Pi&- '.'to:»^ ir{ ^-4 •£*£.!. 311 cr«^ ^:«aûàkSKKe. î^ânii «fui parie de celle : ir^ .-f£i.> ér ^i^LSiiza nwratfe.Saf«. cîL p. 139 : « Et sî anus i^ L""y !!:.Ll:ia h.&îo?rr.. ^ler die Jo^ ant die Lonis serirc:^ i.>cc*i . :r<iei£ rs.t.-^rr ;i»p3at. ■ L'on de^ comtes voisins :::: '.ccir .t ç.iiei jt lïz»iî : •% ^-^aîd dore encore le mardi et 1-: z.'tr-zr^iL. -jT'>iâ ;>:irç tc i.:-nî : c'es* seulement le jeudi que Ir '.'-ni'^ TvLîii: 'i:r:. i ?.:-a :»>nr. tenir son plaid (^. — Le p.iii ç-irticclier r^z -iar^r, *3 coaînint. qne le temps nécessa.:*»: [.o'j^T Texf-rditivri des aSaines qui doivent y être traitées.

^ t>5. — E. L? piaid ^eceral oe se tient qu'an petit nombre *i*: f'/L« dan? l'année . en principe, deux ou trois fois seoleiiA^rit. Dan? aa des premier? oapitulaires deChariemagne rendu verr 7611. le nombre des plaids généraux est fixé à deux, Tun en été, l'autre en automne, o. iâ. Bi.>ret. p. 46 : «< Ut ad mallurn venire nemo tardet. primum circa sestatem. secundo circa autumnum. Ad alia veru si nécessitas fuerit vel denuntialio rtifiU ur^eat. vocal u- venire nemo tardet. » — Plus tard, le

\, Cp. Vais^etU;. I^ n« 88. a. 862.

'2; i'AtWM, durée 'le troi« jours se retrouve «laDs !e droit de$ Alamans et dafjiï C4;Iui des Bavarois. Cp. Rozière. form. 366. Meichelbeck, n<» 129 iiï. V^%). Sohm, p. 363 s»

nombre des plaids généraux fut porté à trois normalement.

Pipp. cap. ital. a. 806, c. 14, Boret. p. 210: « Et ingenuos

bomioes nulla placita faciant custodire^ postquam illa tria

qD8e instituta sunt , nisi forte contingat ut aliquis aliquem accaset. » — Capit. miss. a. 819, c. 14. Boret. p. 290 : « De placitis siquidem quos liberi homines observare debent constitntio genitoris nostri penitus observanda atque tenenda est^ ntvidelicet in anno tria solummodo generalia placita observent, et nullus eos placita observare compellat, nisi forte quilibet ant accusatus fuerit^ aut alium accusaverit, aut ad testimoniam perhibendum vocatus fuerit. Ad caetera vero... » — Confessio gen. Hloth. a. 823, c. 2, Boret. p. 320 : « Neque cogantur ad placita venire prœter ter in anno. . (3) — Nous ne possédons pas le capitulaire auquel fait allusion Louis le Débonnaire et qui a porté à trois le nombre des plaids généraux. Tout ce que Ton peut dire, c'est qu'il est certainement antérieur à 805, car le capitulaire de Thionville de cette date y fait allusion, c. 16, Boret. p. 125 : a Et ut sœpius non fiant manniti ad placita, nisi sicut in alio capitulare prœcepimus, ita servetur. » Si Ton admet que l'élévation du nombre des plaids généraux a coïncidé avec la création des scabins, le doate n'en subsiste pas moins, car la date de l'institution de ces juges permanents est elle-même incertaine (V. infr. § 102).

Le nombre des plaids généraux peut être supérieur à trois dans le cas où, dans l'intervalle, il y a lieu de statuer sur nne accusation criminelle (V. infr. § 65). C'est à cette possibilité d'un plus grand nombre de plaids généraux que fait allusion le capitulaire de 816, leg. add. c. 3, Boret. p. 270 : « Comités vero non semper pauperes per placita opprimere debent. »

Quant aux plaids particuliers, leur nombre est indéterminé. Le comte en convoque autant que cela est nécessaire pour l'administration de la justice, si nécessitas fuerit.

§ 66. F. — Le plaid général ne peut en principe être présidé <îue par le comte. Le plaid particulier peut être tenu soit par le comte, soit par un de ses subordonnés.

(3)Cp. Capit. Lamberti. a. 898, c. 6, Pertz, p. 564

La première de ces propositions résulte deTantithèse faite par les capilulaires entre les plaids généraux et les autres, cetera vèro quae centenarii tenent. Un texte (capit. Aquisgr. al. capit. c. 45, Pertz, p. 216), appelle même les trois plaids généraux tria placita comitum. Elle résulte également des diplômes et des formules qui nous montrent toujours le comte dans les fonctions de président du plaid général (1). — Sohm qui, comme nous, réserve en principe au comte le droit de présider Techte Ding, fonde sa solution (p. 401) sur ce que, dans les capitulaires, le mallus est nommé ordinairement mallus comitis et jamais mallus centenarii. Il invoque particulièrement le capitulaire de Louis le Débonnaire de 819, c. 1, leg. sal. add. Pertz, p. 225 : <c Et si comes mallum suum non habuerit ... ad mallum comitis. » — Pour nous, qui n'attachons pas au mot mallus la signification de plaid général, nous ne pouvons invoquer l'argument de Sohm^ mais la solution que nous donnons nous parait suffisamment démontrée par les raisons que nous indiquons. — D'un autre côté, nous ne dirons pas, avec le professeur allemand, que, si le comte a seul le droit de présider le plaid général, c'est que seul il a la qualité de juge. Nous pensons, en efiet, que le centenier est, comme le comte, un véritable juge et non pas seulement un serviteur du juge (2). L'incapacité du centenier provient, à notre avis, de ce que ce magistrat local, élu par les hommes de la centaine, ne peut point présider un plaid où assistent tous les hommes libres du comté et où, par conséquent, il aurait à exercer son autorité sur des personnes qui ne relèvent pas de lui. Le centenier ne pourrait présider un plaid général qu'en vertu d'une délégation du comte, comme substitué au comte. Nous verrons, en efl'et, lorsque nous étudierons les fonctions des subordonnés du comte, que ce dernier peut déléguer la présidence du plaid général soit au vice-comes, soit môme au centenarius. Un capitulaire, publié pour la première fois par Boretius, p. 214, c. 4, semble attribuer au centenier le droit de tenir le placitum majus : « Et centenarii generalem placitum frequentius non habeant propter pauperes ... nisi

(1) Waitz, III, 20 p. 370, d. 2.

(2) V. infra, § 93, nos explications sur le caraclère du centeuier.

bis aut ter in anno. » Mais c'est là, à notre avis, une autorité insuffisante pour ébranler la solution que nous avons indiquée, car ce n*est qu'un simple fragment de loi, dont la portée véritable nous échappe certainement.

Quant au droit du comte de présider un plaid particulier comme un plaid général, il est formellement consacré par les capitulaires. Cap. leg. add. a. 817, c. 44, Pertz, p. 213 : « Minora vero placita comes sive intra suam potestatem, vel ubi impetrare potuerit, habeat. » (4).

§ 67. — G. Une dernière différence entre les deux sortes de plaid, et c'est la plus importante avec celle qui concerne leur composition respective, touche à la compétence, à la nature des affaires traitées dans Tune et l'autre assemblée.

Le plaid général est surtout une assemblée politique ; comme assemblée judiciaire il ne connaît que des causes criminelles les plus graves, entraînant Tapplication de peines publiques proprement dites, et d'une catégorie d'affaires civiles, les procès de liberté. — Il est une considération particulièrement puissante qui, a priori, doit porter à soustraire à la compétence du plaid général les contestations d'ordre purement privé, c'est que le jugement des affaires de cette nature, quelquefois très compliquées, et dont la solution exige chez les juges la connaissance des lois, s'accommode mal avec les assemblées nombreuses. Si, comme nous espérons l'établir, le pouvoir déjuger n'appartient plus dans les plaids particuliers qu'aux scabins, hommes spéciaux, versés par suite de leur pratique judiciaire dans la connaissance des textes et des coutumes, si, dans ces plaids les boni homines, les simples hommes libres n'ont plus le droit de voter, a fortiori ne doit-on pas, dans les grandes assemblées du comté, statuer sur les questions d'intérêt privé. Ce qui nous détermine principalement à limiter ainsi la compétence du plaid général, c'est le soin que mettent les capitulaires à dire que^ en dehors des ^rois plaids généraux ordinaires, il ne pourra en ôtre tenu d'extraordinaires que dans le cas d'acccusation criminelle, jQisi forte quilibet aut accusatus fuerit aut alium accuset (2).

(1) Cp. Capit. Theod. a. 821, c. 5, Pertz, p. 230.

(2) y. Cap. de 819, c. 5, Bal. I, 616. Pipp. cap. ital. a. 801-810, c. 14, Boret. p. 210. Cp. Capit. Saxon, a. 797, c. 8, Boret. p. 72.

Si le plaid général connaissait aussi bien des affaires civiles que des affaires criminelles, nous ne voyons pas pourquoi les capitulaires limiteraient la faculté de tenir des assemblées générales extraordinaires aux cas d*accusations criminelles. — Quant aux procès de liberté, si Ton peut les attribuer au placitum majus, c'est qu'ils soulèvent une question qui est au plus haut degré d'ordre public. — Enfin, pour les accusations criminelles qui autorisent la tenue d'un plaid général extraordinaire, nous estimons que ce sont celles-là seulement qui peuvent entraîner l'application d'une peine publique et non point celles qui se résolvent par le paiement d'une composi* tion. Dans cette dernière hypothèse, le procès, quoique ayant pour cause un fait délictueux, est un procès purement privé et réservé par conséquent au plaid particulier (i).

Nous terminerons cette question de la compétence par une observation qui est du reste commune à d'autres matières, c'est qu'il ne faut pas croire à l'existence d'une règle absolue, uniforme. Les principes d'organisation judiciaire sont bien loin d'être, à l'époque carolingienne, établis et reconnus comme ils le sont aujourd'hui. Sans doute, les capitulaires s'efforcent d'introduire Tunitédans la législation. Mais que deviennent-ils dans l'application ? Quelle autorité ont-ils dans les différentes régions aux mœurs et aux coutumes si diverses qui forment alors la France? C'est ce qu'il est bien difficile de décider. La royauté a, dès le ix" siècle, à compter avec l'autorité des comtes qui ne cesse de grandir. Après Gharlemagne, lorsque l'institution des missi cessa de fonctionner avec régularité et perdit la vigueur qui avait produit quelques bons résultats sous le règne du grand roi, il est certain que bien des comtes se rendirent presque indépendants du pouvoir central. Dès lors, qui les empêchait de tracer à leur gré les règles de l'organisation judiciaire et de la compétence? Tel comte pouvait bien, obéissant aux capitulaires, ne porter devant le plaid général que des procès criminels ; mais tel autre pouvait soumettre à la môme assemblée des contestations privées.

H. — C'est dans les plaids généraux que le peuple exerce l'apparence du pouvoir législatif que les capitulaires lui ac-

(1) V. DOS explications ultérieures sur les liantes de compétcuce entre le comte et le centenier, § 9B.

cordent encore. Sous les premiers Mérovingiens, rassentiment doooé par le peuple aux affaires les plus considérables pouvait être sérieux ; mais Tapprobation qu'il donne, ou est censé donner aux lois édictées par les Carolingiens, n'est plus qu'une formalité destinée à permettre aux empereurs de mieux faire sopporter leur autorité (i). Gapit. missis a. 803, c. 19, Boret. p. f 16 : « Ut populus interrogetur de capitulis quse in lege noviter addita sunt ; et postquam omnes consenserint, subleriptiones etmanufirmationessaas in ipsis capitulis fadant (2). »

Nous possédons le procès-verbal d'un de ces plaids où le peuple approuvait les changements législatifs (3).

Les assemblées générales ne refusant jamais un assentiment qui, nous l'avons dit, n'a aucune portée, les empereurs se passent même de la formalité et se contentent souvent défaire publier leurs capitulaires par les missi dans les comtés et les diocèses. Couvent. Silvac. a. 853^ Pertz. p. 423 : « Seqauntur capitula quœ. . . domnus Karolus. . . edidit et per rcgnum suum a missis suis adnuntiariet observari prsecepit. » (4).