CHAPITRE III

TRAVAUX DES CRIMINALISTES DU XV1« SIÈCLE. SECTION Ir«. — Recaellfl «énéraaz.

L'esprit encyclopédique du XVP siècle enfanta de vastes recueils, dont la description a été donnée par plusieurs savants, et que j'examinerai rapidement en tant qu'ils peuvent intéresser l'histoire littéraire du droit criminel (*).

Il y a naturellement beaucoup à prendre dans les collections de Quœstiones, de Repetitiones, de Singularia, de môme que dans la réunion qui a été faite des monographies publiées sur la preuve testimoniale (2).

Mais la plus gigantesque entreprise, en ce genre, est celle qui fut exécutée à Venise en 1584, par le libraire Fr. Ziletus, sous la

(i) Sayicnv, ch. 16 S 2; — Dupin, Bihlioth.y n<» 797; — Ntpkls, Biblioth.^ n« 223, 228,229.

(2) Repetitiones, Lugd. 1S53, 8 vol. in-fol.; — Quœttionet Juris variœ et seleciœ, Colon. i»70 et Lugd. 1872; •— Singularia doctorum juris, Lugd. 1570 ; Francof. 1596 ; — De Testibus, Venet. 1568, Colon. 1596.

CRIMINÂLISTES DU XVl^ SIÈCLE. 427

direction du pape Grégoire XIII (*). Cette immense collection ne renferme pas moins de 1715 traités, distribués pour la plus grande partie suivant Tordre des Décrétales. La matière des preuves est au tome IV (vol. 5) ; celle des jugements criminels au tome XI (vol. 15 et 16). Voici l'indication des différents traités qui se rapportent à la procédure : Accusation, inquisition, forme de procéder (Tract. 1, 2, 19); — Question et indices (7, 13); — Détention et élargissement (8, 20); — Défense de l'accusé (9, 10); — Fuite et sauf-conduit (11, 12); — Juridiction ecclésiastique (18, 25) ; — De bannitis (21) ; — De treugua et pace (22) ; — Qucestiones criminales (23) ; — Hérésie et magie (24). — Les tomes XIII et XIV sont consacrés à l'exposé des principes de la puissance de l'Eglise et de ses censures (vol. 18, 19, 20).

Viennent ensuite quatre collections spéciales au droit criminel :

I. Yolumen prœclarisstmum omnium tractattium criminalium (Venet. 1 556). L'éditeur a voulu y comprendre, non seulement les traités déjà imprimés auparavant, mais un certain nombre de ceux qui, malgré leur utilité (aurei ac pêne divini), étaient restés manuscrits. Sur les 29 traités ainsi réunis, on en compte 2.sur le système d'accusation et d'inquisition, notamment celui qui est faussement attribué à Placentinus ; 5 sur l'hérésie et la magie (Grillandus, PonziNiBiLS, Garrerius); 2 sur la détention préalable (Baldus de Perusio, Grillandus) ; et 6 sur les indices et la question (Guido de Suzaria, Franciscus Brunus, Marcus Blancus, Jacobus de Arena, Baldus de Periglis, Grillandus). Blancus a aussi laissé une Pratique criminelle. Il a vécu en Lombardie.

II. Tractatus diversi super Maleficiis, nempe D. Alberti de Gan- DiNO, Bonifacii de Vitalinis, Pauli Grillandi, Baldi de Periglis, Jacobi de Arena (Venet., 1560, in-fol.).

(l) Tratactus umversi j'unt duce et auspice Gregorio XIII y P, M, in unum congesU XVIII muterias 25 voluminilma comprehendens, Venet., Fr. Ziletus, 1584, 18 tomes en 25 volum., plus i vol. de tables. D*autres collections avaient déjà paru à Lyon en 1555 (9 in-fol.) et en 1549 (18 in-fol.), sous le titre de Tractatus varii doctorumjuris.

III. Rerum criminalium praxes et tractatiis omnium nobilium qui ad hune diem exiverunt jurisconsultorum, editum a Francisco MoDio (Francof. 1887). Outre plusieurs traités du Volumen, ce recueil contient les pratiques criminelles des auteurs suivants : Jac. de Belvisio, Marsiliis, de BattandierO et Damhoudere.

IV. Consiliorum seu responsorum ad causas criminales recens, editorum ex excelL Jetis et veteribus et novis, dilig. Jo. Bapt, Zileti Veneti coilectorum (1566, in-folio, 208 feuilles). Cette collection contient 170 Consilia, émanés d'un assez grand nombre d'auteurs différents (2).

La Rote romaine eut aussi de nombreux recueils de ses sentences. Je citerai l'un des plus anciens, imprimé à Lyon en 1521, sous ce titre : Decisiones rotœ novœ ac antiquœ, cum additionibus dubiisque et regulis Cancellariœ apostolicœ (petit in-4% 116 et 165 feuillets). Il est divisé en cinq parties : I. Rotœ novœ decisiones, au nombre de 493. Un très-petit nombre d'entre elles se rapportent à la pratique criminelle, sous les rubriques suivantes : Libelli oblatio (31, 36, 272); — Litis conteslatio (54); — Juramentum caluminœ (37); Dilationes (30, 172, 215, 222, 315); — Citations (48, 79, 223, 420); — Preuves, appel, excommunication. — II. Conclusiones

(i) La Pratique de Claade de Battanoibb a été imprimée séparément à Lyon, en 1567; elle est divisée en causes et en règles.

(2) Accusation, cons. 25, 31, 40, 46, 51, 52, 67, 69, 91, 96, 118, 119, 124, 129, 140, 141, 163; — Dénonciation et inquisition, cons. 28, 30, 31, 43, 45, 58, 59, 62, 63, 67, 100, 104, 110, 136, 160, 167-169; — Contumace, 31, 39, 42, 46, 61, 69, 71, 90, 110, 114, 130, 134, 140, iii ,'-- Bannis, 39, 42, 48, 69-71, 85, 90, 91, 103, 113, 133, 163, 169, 170; — Capture, 9, 13, 61, 87, 114, 125, 133; — Confession, 15, 22, 26, 28, 29, 31, 33, 35, 38, 46, 48, 65, 70-75, 76, 80, 93, 94, 112, 118, 126, 130, 134, 138, 139, 160; — Torture, 20, 72, 89, 109, 132, 137; - Preuves, 25, 40, 49, 50-52, 65, 59, 63, 71, 108, 110, 117, U8, 122, 124-126, 133, 134, 140, 143, 160; — Notorium, 70, 104, 127, 159; — Témoins, 20, 26, 32, 52, 60, 63, 65, 71, 110, 117, 118, 121, 123, 126, 127, 131, 137, 138, 143, 160, 161, i^è \ — Présomptions et indices, 20, 61, 63, 65, 69, 70, 71, 78, 85, 89, 97, 110, 117, 123, 124, 126, 129, 130, 136, 138, 143, 150; — Fama, 17, 48, 61, 67, 71, 104, 110, 120, 127, 160, 161; — Défense, 12, 19, 66, 69, 76, 78, 79, 80, 104, 114, 168 ; — Clértcature, 1-3, 17, 24, 53, 54, 60, 93, 101, 105, 111, 122, 130, 133, 137 ; — Mieux vaut absoudre le coupable que condamner l'innocent, 35, 48, 64, 102, 114, 144.