Histoire de la justice criminelle au seizième siècle
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 15 h 30 (62 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L*Académie des Sciences morales et politiques, sur la proposition de la section de législation, droit public et jurisprudence (*), avait proposé, pour le prix Bordin, la question suivante : « Exposer les faits qui ont amené la réforme « judiciaire comacrée par V ordonnance d'août 15^9, en ce ce qui concerne la procédure criminelle^ et examiner le (c système de cette réforme et son application pendant le « cours du XF…
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Chapitres
- PRÉFACE15 min
- VI PRÉFACE15 min
- VIII PRÉFACE15 min
- SITUATION DES JDRIDICTIONS CRIMINELLES VERS LA FIN DU XV« SIÈCLE15 min
- I. — Règles générales15 min
- CHAPITRE II15 min
- I. — Haute justice15 min
- II. — Moyenne justice15 min
- III. — Basse justice15 min
- I. — Règles générales15 min
- II. — Preuves15 min
- IV. — Maocimes féodales15 min
- SIÈGES ORDINAIRES15 min
- CHAPITRE PREMIER30 min
- DE LA VÉNALITÉ ET DE L'INAMOVIBILITÉ DES OFFICES. S15 min
- CHAPITRE II15 min
- I. — Des cas royaua15 min
- IV. — Cas de prévention15 min
- V. — Règles générales15 min
- CHAPITRE IIL15 min
- II. — Du système accmatoire15 min
- Règles générales15 min
- I. — Amirauté15 min
- II. — Connétablie et maréchaussée15 min
- I. — Aides15 min
- II. — Monnaies15 min
- III. — Comptes15 min
- IV. — Eaux et forêts15 min
- I. — Universités15 min
- II. — Grand prévôt de l'hôtel, s15 min
- IV. — Commissions de justice15 min
- TITRE III15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II30 min
- DE L'APPEL COMME D'ABUS15 min
- I. — Système inquisitoire15 min
- II. — Règleâ générales15 min
- CAUSES DE L'ADOPTION ET DU DÉVELOPPEMENT DE LA PROCÉDURE SECRÈTE30 min
- I. — De Inaction publique15 min
- II. — De l'action civile15 min
- DE L'INFORMATION PRÉPARATOIRE15 min
- INFORMATION PRÉPARATOIRE15 min
- I. — Comment le juge est saisi W15 min
- II. — Le juge doit-il informer en personne? s15 min
- INFORMATION PRÉPARATOIRE15 min
- DES MONITOIRES15 min
- DES DÉCRETS ET DE L'ARRESTATION15 min
- DE L'ÉLARGISSEMENT SOUS CAUTION15 min
- DES PRISONS15 min
- DU DROIT D*ASILE15 min
- I. — Division15 min
- DE L'INTERROGATOIRE DE UACCUSÉ15 min
- I. — Dti serment15 min
- II. — Formes de l'interrogatoire15 min
- III. — Du conseil de l'accusé15 min
- DU RECOLEMENT ET DE LA CONFRONTATION15 min
- I. Recolement15 min
- I. — Généralités15 min
- III. — De la confession de raccusé15 min
- DE LA PREUVE PAR TÉMOINS15 min
- I. — Des incapacités de témoigner15 min
- IV. — De la concordance des témoignages15 min
- DE LA PREUVE PAR ÉCRIT15 min
- DE LA PREUVE PAR INDICES ET PRÉSOMPTIONS15 min
- I. — Faits antécédents15 min
- I. — Homicide; empoisonnetnefif15 min
- II. — Infanticide ; supposition de part. g15 min
- III. — Fio?, inceste, adultère15 min
- V. — Hérésie y sorcellerie15 min
- I. — Conditions légales15 min
- II. — Mode et durée15 min
- III. — Effets de la question15 min
- IV. — Réitération15 min
- V. — Question préalable15 min
- VI. — Appréciation de ce prétendu moyen de preuve15 min
- TITRE VI15 min
- I. — De ValibL15 min
- II. — De la légitime défense15 min
- III. — De la contrainte15 min
- IV. : — De rage et de l'état mental15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- DE LA SENTENCE DEFINITIVE ET DE L'EXÉCUTION15 min
- EXÉCUTION15 min
- I. Délits d'audience15 min
- II. — Procès civilisés, î15 min
- TITRE IX15 min
- DU SAUF-CONDUIT ET DES EXOINES15 min
- PROCÉDURE PAR CONTUMACE15 min
- PURGE DE LA CONTUMACE15 min
- DE LA CHOSE JUGÉE15 min
- DU DÉCÈS DE UACCUSÉ15 min
- CHAPITRE III15 min
- DES LETTRES DE GRACE15 min
- TITRE XL15 min
- DE L'APPEL15 min
- APPRÉCIATION GÉNÉRALE DU SYSTÈMK15 min
- APPRÉCIATION GÉNÉRALE DU SYSTÉHE15 min
- APPRÉCIATION GÉNÉIULE DU SYSTÈME. 36S15 min
- AFPRIÉCIATION GÉNÉRALE DU SYSTÈME15 min
- ÉTAT DE LA SCIENCE DU DROIT CRIMINEL VERS LA FIN DU XV SIÈCLE15 min
- TREIZIÈME SIÈCLE15 min
- QUATORZIÈME SIÈCLE15 min
- QUINZIÈME SIÈCLE15 min
- DROIT FÉODAL, DROIT COUTUMIER15 min
- DROIT FÉODAL, DROIT COUTUMIER15 min
- CHAPITRE II30 min
- CHAPITRE III15 min
- CRIMINALISTES ITALIENS15 min
- JULIUS CLARUS15 min
- CRIMINALISTES ITALIENS15 min
- JEAN IMBERT15 min
- LEBRUN DE LA ROCHETTE15 min
- CRIMINALISTES FRANÇAIS15 min
- PIERRE AYRAULT15 min
- CRIMINALISTES FRANÇAIS15 min
- CRIMINALISTES ESPAGNOLS15 min
- CRIMINALISTES ALLEMANDS15 min
- CRIMINALISTES FLAMANDS15 min
- LITTÉRATURE SPÉCIALE DE LA SORCELLERIE15 min
- JEAN BODIN15 min
- CHAPITRE V15 min
- ANTOINE FAVRE45 min
- CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES ET CONCLUSION15 min
- CONCLUSION15 min
- LISTE15 min
- DAN.EUS15 min
- HOTMAN15 min
- TORREBLANCA15 min
- Chapitre III. — De la prUe a partie15 min
- SS15 min
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