CHAPITRE V

COLP-d'oEIL Sl'R LES ÉCRIVAINS DU XVI"^ SIÈCLE QUI ONT ACCESSOIREMENT TRAITÉ DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

A toutes les époques, certains jurisconsultes et publicistcs ont embrassé dans leurs écrits plusieurs branches de la science du droit. Ce fait a du surtout se manifester dans un siècle où les limites des différentes matières étaient loin d'être rigoureusement tracées. Les institutions judiciaires et le droit criminel touchaient

(1) PouLLET ) Hist. du droit pénal en Brabant^ p. 279. o Ne passe-t-on pas trop légèrement sur les conséquences naturelles que devait produire, dans les intelligences rêveuses et peu cultivées des populations rurales, la lecture assidue des livres de TAncien Testament, traduit plus ou moins Gdèlement en langue vulgaire, et la lecture même des œuvres de Luther où le diable est toujours un des principaux interlocuteurs du réformateur? »

par trop de points au droit public et à la politique, pour qu'il fut possible à quelque intelligence un peu supérieure de passer absolument sous silence les principes qui les gouvernaient. Un rapide examen de ces travaux ne sera donc pas déplacé, même pour ceux des jurisconsultes du XVl" siècle que la postérité n'a pas désignés comme criminalistes. 11 en est, en effet, parmi eux, (on a déjà pu s'en convaincre dans le cours de cette étude) dont Tinfluence n'a pas été moins grande en cette partie, bien que leurs ouvrages sur le droit civil aient fait tomber dans Toubli leurs autres titres de gloire.

SECTION I". — Italie.

L'Italie produisit au XVP siècle plusieurs savants jurisconsultes, sans parler de ceux qui, déjà, ont été signalés.

Pauciroll's (Guido) (1323-1899), enseigna à Turin et à Padoue. Il a laissé un livre précieux pour l'histoire littéraire : De ciaris legum interpretibus,

Louis GoMEz (1484 1345), professeur à Padoue, auditeur de la rote romaine. Dumoulin l'appelle « multae lectionis et experientiae virum , » Son livre Variarum Resolutionum jiiris communis (Francfort, 1379, in folio) n'a pas eu moins de quinze éditions, il a aussi fait un recueil de décisions de la Rote, et écrit sur les Décrétales et sur les Clémentines.

GovEANus (Antoine) (1303-1363), portugais de naissance, a vir felissimi ingenii mulloeque eruditionis, omnium interpretum, judice ipso Cujacio, summus, » Ainsi s'exprime Haubold. On a de lui : De jurîsdictione omnium judicum.

Neyizan (Jean), né à Asti, professeur de droit à Turin, mort en 1340, l'un des écrivains les moins connus du XVP siècle, malgré le nombre considérable de ses travaux , et l'originalité de l'un d'eux : Sylvœ nuptialis libri F/, in quibus materia matrimoniij dotium.

filiatimis, aduUerii, successionum et monitorialium plenissime discutitur, una cum reinediis ad sedandas factiones Guelphorum et Gibelinoriim, item modus judicandi et exsequendi jussa principumi^). » Le fond du volume ii est pas moins burlesque que le titre, ce qui n'a pas empêché Clarus d y renvoyer souvent . Dumoulin le cite également.

Mantica (Franc.) né à Udine en 1534, juge de la rote romaine, dont il a recueilli les décisions, mourut en 1614. Il est plus connu par son traité De conjectura ultimarum voluntatum.

DiPLOVATAccius (Thomas) (1468-1541), procureur du fisc à Pesaro, a fait des additions au traité de Testibus de Bartole, et à d'autres docteurs.

JOSEPIIUS MASCARDUS.

Joseph Mascardï, né à Sarzane près de Gènes, vers le milieu du XVP siècle, fut vicaire-général de Si. Charles-Borromée à Milan, puis remplit les mêmes fonctions à Naples, à Padoue et a Plaisance; il devint, plus tard, protonotaire apostolique et coadjuteur à Ajaccio, et mourut dans les premières années du XVI^ siècle. 11 a laissé un vaste répertoire par ordre alphabétique sur la matière des preuves (2).

L'œuvre comprend, indépendamment d'une introduction générale.

(1) Paris, 1521; Lugd., l.'{26, 1S72.--La Biographie universelle àc Miciuud consacre à NÉvizAN un long article. Parmi ses autres ouvrages, on cite : Index tcriplorum in utroque jure (Lugâ., 1321 ; Francof., 1579, 1585); — Co*w//ta(Lugd., 1559; Francof., 1563; Vcnet., 1573); — Summarium iecrelorum ducum Sabaudiœ (Taurin., 1586; Lugd., 1592); — Addit. ad Rolnndinum. ^

(2) Jos. Mascardï ye^< Sarzanensis, protonotarit apostolici coticlusioneê probationum ommum quœ in ulroque foro versantur^.. practicabiles ac neceêsariœ^ quibus canonicœ^ civiles^ feudales, criminales, aliœque mnleriœ continentur, per amplialiones {ut dicitur) Umilatiojiesy inlelligenliaaque alphabehco ordine abunde digestœ^ inagis reccpiis doctorum opinionibus ubique aslerisco notatis ; Francof., 16J9, 5 vol. in-fol. (^« edit.); Aug. Taurin., 162i. — Le 1" vol. s'arrête à la 578« conclusion, et le 2« a la 1122«.

48â QCATRIÉXE PARTIE.

1429 conclmiones, réparties en trois vol. in-folio. Le 3* volume n'a été publié qu après sa mort, par son frère Alderanus.

Voici l'indication dés parties principales de l'ouvrage qui traitent des matières criminelles : Théorie générale de la preuve : proœmium et quaest. 1-17, conclus. 460, 464, 951 ; influence réciproque du civil et du criminel, concl. 34; preuve négative, C. 70, 1093. — Preuve par témoins : en général, 462, 1366, 1367, 1369; incapacités : parenté, 86, 310, 408, 412, 534, 693, 812, 1154; inimitié, 900, 901, 903, 1133; infamie, 465, 739, 897, 1174, 1363, 1403; autres cas. 26, 27, 278, 158 et 467, 194, 267, 580, 759, 1414; dispenses de témoigner, 66, 260, 306, 1293; nombre de témoins requis, 139-141, 268, 269, 891, 1149, 1234; concordance des dépositions, 744, 1368, 1375. — Preuve par écrit : 461, 500. — Indices: en général, 55, 405, 406, 496, 497, 1115, 1226-1251; 80, 144, 159, 501, 502, 874; fama, 235, 236, 514, 749-755, 1007, 1074; fuga, 499, 820-823; autres indices généraux, 872, 1062, 1265, 1318, 1393; — Indices spéciaux : adultère, inceste, sodomie, 23, 57-65, 312, 895, 1320, 1344; homicide, 71, 72, 865-868, 1079, 1080, 1132, 1134, 1251, 1290, 1417, 1428; avortement, 1152; supposition de part, 1153 ; vol. 831-834, 966, 1260; lèse-majesté, 463; blasphème, 194, 195; hérésie, 856-864; simonie, 1311, 1312. — Crime notoire, 1107-1111. — Confession, 344, 349-357, 375, 377, 383, 384, 390, 498,646. — 5erwewf, 955-958. — Preute* de l'innocence, 490, 491, 906, 1136, 1173, 1307. — Torture, 872, 1135, 1391, 1392. — Contumace, 17-20, 162, 265, 450.