DE LA PREUVE PAR TÉMOINS

La preuve par témoins était, au XVP siècle comme aujourd'hui, la plus usitée dans la procédure criminelle.

Indépendamment des formalités prescrites pour l'information, le recolement et la confrontation, les conditions requises pour que cette preuve fût complète, et entraînât conséquemment la conviction du juge (requîsita convictionis per testes), étaient les suivantes (0 : l*" l'habileté de la personne appelée en témoignage « testes idonei, omni exceptione majores: eos testes ad veritatem juvandam adhiberi oportet, qui omni gratiaeet potentatui fidem religioni judiciariœ debitam possint praeponere (2); » 2*» la relation directe de la déposition avec les faits constitutifs du crime, « de ipso actu immediato criminis; » 3* une cause suffisante de science; 4** le nombre de témoins requis ; 5^ la concordance tant entre les dépositions des

(1) Caroline, art. 23, 27, 50, 65-67 ; — Clabus, Q. 22 ; — Menochius, de Prœs, lib. S, pr. 22 ; — Fasinacil's, Q. 62.

(2) L. », C. de lestibus 4, 20.

deux témoins du fait, qu'entre les diverses parties de chacune d'elles.

Les S"" et 3' conditions s'expliquent assez d'elles-mêmes. Le témoin doit reproduire en justice l'impression de ses sens « quae vidit, vel quae sensu corporis cerla esse percepil(*); » on ne s'arrête ni à la déposition faite sur le rapport d'autrui, ni aux déclarations vagues et générales, ni aux simples opinions et soupçons^ n'ayant pas un fondement qui les rende probables et même évidents.

Les trois autres conditions sont susceptibles de certains développements qui feront l'objet des paragraphes suivants.