IV. — De la concordance des témoignages

Les légistes du XV^ siècle ont présenté le résumé de la doctrime reçue de leur temps sur ce sujet (0. Les contradictions et variations des témoins étaient susceptibles de conséquences diverses, selon qu*on se plaçait au point de vue du procès principal, ou de la poursuite en faux témoignage qui eût pu incidemment se produire.

Lorsque plusieurs témoins, interrogés sur le même fait, faisaient des déclarations qui, au premier abord, semblaient contradictoires, il fallait, s1l était possible, chercher à les concilier. « Testium dicta sunt juvanda ut conveniant, non autem cavillanda, in dubio pra?sumitur testes esse contestes. » Si la contradiction était flagrante, les déclarations se détruisaient Tune Tautre, à moins que le désaccord existât seulement sur certains points accessoires.

Si le dire d*un témoin venait à être reconnu faux dans Iquelque partie essentielle , toute le déposition tombait. En était-il de même si la fausseté n'était vérifiée que pour certains détails accidentels? Menochils distingue à tort entre Thypothèse où le témoin a juré de dire toute la vérité, et celle où le serment n'a pas celte étendue. La confiance est indivisible, et si le témoin a sciemment travesti la vérité sur un point quelconque, il est à présumer que le mensonge domine dans toutes ses déclarations.

Si le témoin se contredisait, sa déposition ne méritait aucune créance : « testis repugnanlia et varietas efiicit ut nulla ipsius altestationi fides adhibeatur. » Mais encore fallait-il peser le mobile des articulations du témoin, et si les circonstances démontraient qu'il

(I) Clarus, Q. 25etS5, et lib 3, Ç falsum; — Boerius, dec. 108, H8; — Merochhs. de Prœs. lib. 5, pr. 2S, 23; de Arbitr. lib. 2, cas. i08, 312, 319; — Coyarruvias, Var. rewol. lib. 2, cap. 13; — Fabbr, lib. 4, lit. 15, def. 55 et 57; — Farinacius, Q. 6i-7l ; -- Fachikevs, lib. 9, cap. 85, 89.

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a\ait commis une erreur involontaire, il était excusé, et la partie exacte de sa déposition entrait en ligne de compte.

Au surplus, sur toutes les questions du même genre, il faut laisser beaucoup à l'arbitrage et à la prudence du juge, il est difficile de tracer des règles générales. Cependant Menocuius Ta tenté, et voici les résultats auxquels il est parvenu.

Si le témoin, dans le cours de son examen, rétracte ce qu'il vient de dire, pour rendre hommage à la vérité, « corrigendi animo, » on s'en tiendra à la rectification qu'il opère, surtout s'il Fa faite incontinenti , c'est-à-dire avant d'avoir signé sa déposition. Si, au contraire, il s'est écoulé un intervalle de temps plus ou moins long, il devra, pour que la correction soit accueillie, expliquer son erreur première et en faire toucher la juste cause, par exemple la chaleur d'une irritation qu'il n'a pu contenir, un oubli dont il justifie la vraisemblance.

En général, ces variations sont fort suspectes, et le témoin s'expose à des poursuites. Toutes choses égales d'ailleurs, la première déposition doit être préférée; elle est ordinairement plus sincère, la mémoire est plus fraîche, et les amis du ooupable n'ont pas encore pu agir sur le témoin.

La déposition faite en justice doit l'emporter sur une déclaration extrajudiciaire, eût-elle même lieu à l'article delà mort, « ob juramcnti religionem et judicis auctoritatem. » Nos auteurs ne s'accordent pas sur le point de savoir si la déposition faite devant un juge incompétent doit être assimilée à celle qui est reçue par le juge compétent : le serment est prêté dans les deux cas.

On sait que la torture était employée pour forcer les témoins à se mettre d'accord avec eux-mêmes ou avec ceux qui avaient assisté au même fait. Faber rapporte à ce sujet l'entêtement des paysans qui, craignant de se compromettre, refusaient de réitérer leurs déclarations, se bornant à dire « quod scriptum est bene scriptum esse. » C'est mépriser la justice, disait-il, elle les forcera bien à délier la langue.

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