I. — Homicide; empoisonnetnefif

S*agiHl d'nn homicide dont rautcur est complètcmenl inconnu, homicide qui a eu lieu la nuit, sans témoins : les soupçons se porteront naturellement sur celui qui, vers le temps et le lieu du crime, a été vu dans des vêtements tachés de sang, sur celui dans la maison duquel on a saisi, sans qu'il puisse alléguer un juste titi*e de possession, des choses que la victime détenait elle-même peu avant son décès, sur celui dont la forme des armes correspond aux blessures constatées sur le cadavre (Caroline, art. 33, UZW).

S'agit-il, au contraire, d'un homme tué dans une rixe : la présence sur le. lieu du crime est déjà par elle seule un indice, qui devient sérieux contre quiconque a été vu portant des coups à la victime, ou sortant de la lutte avec des armes teintes de sang. Mais ces circonstances pouvant se réunir pour compromettre plusieurs personnes, il faudra rechercher le caractère et les dimensions des blessures et des armes, la force relative des combattants, et saisir les autres éléments que Tinstruction ne manquera pas de présenter. La mort pouvant, dans un cas semblable, n'être pas préméditée, il faudra tenir compte des phases diverses de la lutte : les combattants se sont-ils servis du glaive ou d'un corps contondant, ou n'ont-ils fait usage que de leur force musculaire (Caroline, art. 34) ? Si l'assaillant muni d'un bâton a frappé à la tête, il répondra de l'homicide, bien qu'en général le bâton ne soit pas considéré comme une arme meurtrière. Le juge sera porté, au contraire, à l'excuser si, pouvant se servir de son épée, il n'a frappé que du pommeau; cette circonstance démontrera

(I) Quel rôle ce dornier indice n'a-t-il pas joue dans l*a1Taire Loiirquin (186.*) ?

presque toujours que son intention était plutôt de se défendre que de tuer son adversaire. Si, après l'avoir frappé, et s'apercevant de sa blessure, il s'empresse de la panser et de faire venir un médecin, ses bonnes intentions lui seront comptées.

Menochius énumère cinq cas où le meurtre d'une femme doit être imputé à son mari, du moins par provision, et sauf examen ultérieur : 1" elle est trouvée morte dans son lit, à côté du mari, 2** son cadavre porte des traces de strangulation, 3** le mari s'empresse de l'ensevelir, la nuit, sans l'intervention du prêtre, 4° il ne la pleure pas et ne porte pas le deuil accoutumé, 5"" il est constant qu'il haïssait sa femme, et qu'il l'accablait de mauvais traitements. Dans les trois premiers cas, n'y a-t-il pas plus qu'une simple présomption ?

On lit dans un arrètiste du XVP siècle : « Les officiers du lieu, par suspicion, saisissent l'accusé et le présentent au corps qui était mort depuis quinze ou seize heures, et devant taus la plaie fut vue pousser et jeter sang. Cet indice de sang est fort à considérer, comme fondé en expérience et en raison naturelle.... les philosophes tiennent pour loi de nature que l'occis peut avoir reçu impression d'inimitié contre celui qui l'a occis, et tellement que le sang, bien qu'il soit endurci, par cette vertu peut fluir(*) ! » Cette absurdité eut, en effet, cours pendant toute la période qui fait l'objet de notre étude, et le nombre des incrédules fut infiniment petit. Menochius a donné la liste des docteurs qui ont enregistré cet indice comme très réel; parmi eux H. de Marsiliis se distingue surtout par ses affirmations d'expérience personnelle !

Un empoisonnement a eu lieu ; le corps de délit est constaté : « venenum propinatum et noxium. » On recherchera s'il y a eu achat ou préparation de substances vénéneuses, si le prévenu nie ces actes, alors qu'ils sont prouvés, s'il ne justifie pas d'un emploi

(0 Papon, Iiv. 2f tit. 9. — V. aussi Lkbritn, p. H8, m.

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utile^ s1l est établi qu'il nourrissait pour la victime une profonde aversion ou qu'il espérait quelque avantage de sa mort(*).