II. — Infanticide ; supposition de part. g

La Caroline (art. 33, 56, 131) examine les indices du crime d'infanticide, en se plaçant dans trois hypothèses successives :

l"" Il n'apparaît pas du cadavre d'un enfant nouveau-né, et cependant une femme est soupçonnée d'avoir fait périr son fruit, des voisins attestent sa grossesse, puis sa délivrance; du moins telle est leur opinion, tirée du changement extérieur qu'ils ont constaté dans l'état physique de cette femme. Il ne faut pas hésiter, en ce cas, à prescrire une visite corporelle par des médecins ou même de préférence par des sages femmes. Sans cette constatation, l'instruction ne peut marcher.

^ Il est constant qu'un enfant nouveaurué a été tué, mais, qui en est la mère, et quel est l'auteur du crime ? Si une femme est soupçonnée, elle devra encore se soumettre à la visite; la présence du lait dans les mamelles est un grave indice; toutefois la science enseigne que d'autres causes naturelles peuvent amener, à cet égard, le même résultat qu'un accouchement. Il faut analyser la composition et la qualité du lait, et explorer les poumons.

3* La mère reconnaît le cadavre de son enfant nouveau-né, mais elle soutient qu'il n'a pas respiré, ou qu'un accident l'a fait périr. Si elle a caché sa grossesse, si elle a accouché clandestinement, si elle a mis tous ses soins à cacher son fruit, la culpabilité sera présumée.

Le crime de supposition de part à été examiné par Menochius (2),

(i) Caroline, art. 37. Le magistrat fait prêter serment à tous les pharmaciens de ne vendre k personne du poison sans sa permission, ou du moins sans l'avertir. (2) De prœn.^ lib. 5, prœs. 2i.

PREUVES DE LA CULPABILITÉ. 28i

avec une grande richesse de développements, dont voici le résumé : ce crime est une variété du faux; ii est présumé dans les cas suivants, sous la réserve qu'il faut vérifier, avant tout, la réputation de la femme soupçonnée, et l'intérêt qu'elle pouvait avoir à la consommation du crime : l"" si elle est d'un âge qui, suivant la nature, la rend vraisemblablement impropre à la génération ; 2° si elle a été jusque-là stérile pendant de longues années; S"" si, tout en proclamant sa grossesse, elle a refusé de se laisser visiter; h"" s'il est prouvé qu'au moment de sa prétendue grossesse, elle était affectée d'un gonflement accidentel, qui a subitement disparu; 5"* si, après la mort de son mari, la femme tarde trop longtemps à se déclarer enceinte; G'^si elle ne peut citer personne qui ait assisté au prétendu accouchement; 7*" si, peu de temps auparavant, une femme de sa familiarité a mis au monde un enfant qui pourrait bien avoir servi à la substitution criminelle; 8*" si, pour faire ses prétendues couches, elle quitte précipitamment la ville, sans emmener avec elle ni une sage femme ni ses domestiques, et sans se pourvoir des objets qui seront nécessaires à l'enfant; 9" enfin, si Tenfant n'a aucune ressemblance avec son prétendu père, ni avec la femme soupçonnée, « sed levis est hîcc conjectura !» Je le crois volontiers.