III. — Fio?, inceste, adultère

Le viol laisse presque toujours des traces matérielles que le magistrat doit s'appliquer à faire vérifier, soit sur la personne de la victime (inspectio ventris per peritas ac juratas obstetrices), soit sur la personne du coupable, soit enfin sur les objets extérieurs (par exemple le lit dans lequel l'attentat a dû être commis). Subsidiairement, on aura recours aux antécédents, à la force respective de l'agent et du patient, aux circonstances de temps et de lieu, aux plaintes et aux cris qui ont été entendus lors de la consommation de l'acte, enfin à la conduite de l'homme et

de fa femme Pun vis-à-vis do l'autre, dans les momenls qui ont suivi.

L'inceste (pris dans le sens général de stupre , fornication) est un crime de la même classe, et sa nature fait assez pressentir les éléments de conviction que les circonstances peuvent offrir. Menochils (*) a, sur ce sujet, formulé deux propositions que je crois devoir noter, la première comme fortement discutable, la seconde comme trait de mœurs. Voici la première : « conjunctus sanguine licel dormiret cum sanguine conjuncta in eodcm lecto, modo id palatn facerety careret suspicione fornicationis et stupri. » II est vrai qu'il y apporte un correctif : « sed absolute verum non videtur, cum magnum immineat péri* culum, ob diabolicam tentationem ! • La seconde proposition est ainsi conçue : « clerici et sacerdotes omnino a raulierum conversatione abstinere debenl : muiti enim sunt inventi qui diabolica suggestione incestus et stupra commiserunt. >

C'est encore le même jurisconsulte qui a énuméré, de la manière la plus complète, les indices du crime d'adultère (2). J'écarterai toutefois le cas suivant : « quando vir et mulier visi fuerunt in eodem lecto nudi. », Pour moi, ce n'est pas là un indice, c'est la preuve même; la situation ne peut être sauvée, et je n'en demande pas davantage. Des lettres erotiques (litterae amatoriae), deô baisers lascifs, rentrent, au contraire, dans la catégorie des présomptions (3). Il en est de même de la présence d'une femme mariée dans une maison de passe. On suspecte aussi justement le téte-à-tète « in loco secreto et abdito. » Une femme mariée est compromise, à son avis, si elle veille à l'insu de son mari,

(!)/)<? Prœtumpt. lib. 5, prœs. 17. *

(2) Mbptochius, De Prœs. lib. 5, prœs. ^li; lib. 6, prœs. 3; — Add. DAHnouDERE, cap. 92; -^ Papon, liv. 2i, tit. 8 ; — Faber, lib. 9, tit. 25.

(3) Matthci s (lib. 48, tit. 3, cap. 2) ne trouve pas indigne de sa gravité de demander à Plante la distinction qu*il faut faire entre osmium, basium^ suavium.

si^ jour et nuit, elle reçoit dans sa demeure des jeunes gens, surtout des écoliers; si, malgré trois défenses réitérées de son mari, elle s obstine à lier conversation avec un homme. Au sénat de Savoie, un individu fut présumé complice de Tadultère commis pas une femme mariée, parce qu'il Tavait excitée ù tuer son mari.

IV. — Soustractions frauduleuses (fnrtum, rapina, latrocinium).

Voici, d'après la Caroline (art. 38, 39, 40, 43) et les auteurs (^), quelques-unes des principales circonstances qui peuvent servir d'indices : l"* possession des choses enlevées, sans démonstration suffisante d'une origine licite, surtout si elles sont cachées dans la maison de l'accusé, ou d'instruments ayant pu servir à l'effraction (par exemple de fausses clefs); 2** dépenses inusitées, hors de toute proportion avec les ressources connues et ordinaires de l'accusé ; 3" « forme du pied du larron, imprimée en la neige ou en la terre humide; » 4° sortie de la maison où le vol a été commis, la nuit, « contra morem et fugitive : » on a vu que le fuyard portait une sacoche sous sa veste, et il s'est dirigé « per loca insolita et dévia. »

Mbnochh'S présente une liste de présomptions du même genre à propos du dépositaire, soupçonné d'abus de confiance : vainement alléguerait-il qu'il a lui-même été victime d'un vol, ou qu'il a perdu son dépôt, si des témoins l'ont vu offrir en paiement une monnaie semblable à celle qu'il était chargé de conserver, si, autrefois pauvre et chargé de famille, il s'est, depuis, livré à des dépenses excessives.

La réputation antérieure du prévenu domine d'ailleurs tout cet

(1) MENocnius, de Prœmmpl.f lib. 5, prœs. 29, 30, 31 ; — Lebiun, p. 108-118; — Faber, lib. 9, tit. 21.

284 TROISIÉHE PARTIE.

ordre de faits. Il parait même que les soupçons se portaient de préférence sur les voisins mal famés, à moins que le vol n'eût été commis la nuit et par plusieurs. Une particularité notable de la jurisprudence qui s'établit sur cette espèce de délit, c'est que, en cas de doute sur la quantité ou la valeur des objets volés, la victime en était crue sur son serment (^).