II. — Mode et durée

Le jugement qui ordonnait la question, en prescrivait le mode et la durée. Le législateur n'avait rien édicté de général à cet égard ; aussi les différentes localités offraient les disparates les plus choquantes. Dans les conférences qui eurent lieu en 1670, Lamoignon émir le vœu que la manière de donner la question fût uniforme

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dans tout le royaume^ parce que, disait-il, en certains endroits on la donne si rudement que celui qui la souffre est mis hors d'état de travailler, et en demeure souvent estropié le reste de ses jours. » La réponse que lui fit le commissaire du roi Pussort, suffirait à elle seule pour juger l'institution, la voici : « la description qu'il en faudrait faire serait indécente dans une ordonnance ! » L'est-elle donc moins dans les procès-verbaux du juge et dans les livres de pratique ?

L'ordonnance criminelle de Marie-Thérèse n'a point été dictée par le même scrupule ; on y a même joint des planches représentant les opérations de la torture ! Quoi qu'il en soit, le mode le plus usité était la question par l'eau. Il en est fait mention dans l'art 115 de l'ordonnance du mois de mars 1498, aussi conçu : « Quant à exécuter ladite question ou torture, le greffier sera présent, qui écrira les noms des sergents et autres présents, la forme et manière de la question, et la quantité de Veau qu'on aura baillée au prisonnier. » Lorsque le patient, placé dans une position horizontale, avait été fortement lié sur un chevalet, on faisait pénétrer dans sa bouche et ses narines un linge humide, et le bourreau y versait de l'eau goutte à goutte, de sorte qu'à chaque effort pour respirer, le patient en avalait une petite quantité, sans que l'air pût arriver jusqu'à ses poumons. La douleur qu'il ressentait était atroce; il suffoquait, et lorsqu'on retirait le linge, il était presque toujours imbibé du sang de quelque vaisseau rompu dans la poitrine.

Mais ce n'était là qu'une torture ordinaire, et la férocité de certains juges ne pouvait s'en accommoder.

Damhoudere a donné la description détaillée d'un assez grand nombre de supplices dûs à la féconde imagination des magistrats et des légistes; il faut dire à sa louange qu'il les condamne presque tous. On avait d'abord introduit certains perfectionnements à la question donnée au moyen de l'eaU; soit en la mélangeant de chaux vive, soit en la remplaçant par du vinaigre ou de l'huile ; on connaissait aussi le supplice de la faim ou de la soif, la privation

continue de sommeil (veille florentine), le fouell*). Les chauffeurs ont pu choisir^ dans les diverses variétés de la question par le feu, les meilleurs systèmes à employer pour corroder et brûler les pieds et les aisselles de leurs victimes. Ce n est pas tout (^), et ici je laisse parler Fauteur : « sunt quidem impuriores qui reorum testiculos fune constringant , eosdemque testiculos virgis acriter ceduut ; verum hoc turcium est aut scythicum. » — Ailleurs : « crabronibus^ muribus similibusque infestis animalculis, quae malefici ventri et umbilico viva adhiberi sueverunt^ ipsis superimposito vitreo poculo, ne evadendi pateat exitus, sed ut cruciatum acrius urgeant in palientis corpus. Rursum torturam excrcerc soient capra quapiam, hoc modo : torquendum primo scamno illigant ; mox illiius pedes diligenter aqua falsa proluunt, deinde capram ipsam salis avidissimam, ipsius plantis admovent lambituram, qui sane cruciatus fertur atrocissimus, maximeque inlolerabilis, citra nllum corporis peiHculum ! »

Après toute cette sinistre exposition, le jurisconsulte brugeois conclut en faveur du brodequin (que d'autres appellent escarpin ou cothurne), et voici comment il décrit ce supplice : « patientem inter augustas laminas ad cistulœ formam confectas stricte concluseris et eompresseris ; deinde roaximos pedum digitos fune ligatos extraxeris : hoc namque modo fune rotula intento, corpus conclusum altius intumescit et intolerabili pœna illico afficitur, quae pœna, mox laxato fune, remittitur et périt, absque corporis lœsione. »

Un autre mode d'administrer la question était fort en usage. G était la question par la corde. Le patient étendu sur un chevalet (tréteau blanc) y était lié avec des cordes qui lui entraient dans les chairs et lui causaient déjà une vive douleur ; les cordes péné-

(1) La loi criminelle de Tessin (1816) ordonne encore, en cas de silence malicieux, dénégation ou variation, de tenir Taccusé un mois dans un cachot et chargé de chaînes, au pain et à Peau. Si cette épreuve est insuffisante, il est exposé à recevoir sur le dos vingt-cinq coups de nerf de bœuf ou plus. — Rossi, Introd.^ ch. 2, § 2.

(2) H. DE Marsiliis énumère jusqu'à quatorze variétés de tortures usitées on Italie.

iraient plus avant sur Tordre du juge, et, en même temps, le corps du supplicié était violemment tiré et disloqué en tous sens ; on ajoutait parfois aux pieds et aux mains des poids de divers calibres. Le chevalet avait aussi Yavantage de pouvoir être gradué suivant Page, le sexe, la force de la victime.

S'il faut en croire le président Favre, lorsqu'à raison de Tune ou l'autre de ces circonstances, le sénat de Savoie ordonnait quelque modération, la sentence était à cet égard muette, de crainte que l'accusé n'en prît trop de courage. Il reconnaît qu'en France le sentiment contraire prévalait, et continue en ces termes : « quemadmodum ex contrario interdum, si criminis probationes delictique circumstantiae id exigant, mandari solet ut reus omnino inhumaniter et tanquam cadaver torqueatur, nullo in eam rem senatusconsulto conscripto. »

Je n'en finirais pas, si je devais relever tous les raffinements de cruauté inventés par les partisans de la torture ,- je n'ai pas encore parlé des doigts serrés dans le chien d'une arquebuse, des éclats de bois enfoncés entre les ongles et la chair, de la mandueation de viandes extrêmement salées, sans le moindre breuvage....! Il faut avouer que l'espèce humaine est terriblement ingénieuse.

En général, la torture ne dépassait pas une heure, à moins que la sentence n'en eût autrement ordonné. Elle pouvait être infligée les dimanches et jours fériés « in honorem DeiWj » souvenir de ses rapports intimes avec les anciens jugements de Dieu. La présence du juge, du greffier et du bourreau était essentielle. C'est par abus que le ministère public y assistait parfois.

Le patient devait la subir à jeun, non pas qu'il soit plus difficile de faire avouer celui « qui confidentiam, ut dicitur, in ventre

(l) BiNSFBLD, in L. 7, C. de malef.

habetj » mais parce que son application serait beaucoup plus funeste : « periculosior pleno ventre distenlio. » C'est ici le lieu de rappeler les conseils que Thumanité suggérait aux légistes et dont Tulilité était bien grande, surtout pour certains sièges composés de juges ignorants et barbares, des mains desquels un accusé ne sortait jamais qu'estropié pour la vie, quand il ne succombait pas dans les tourments : mais le juge, disait-on, ne doit cependant pas s'émouvoir des cris et lamentations du patient.

Il doit surtout veiller (risum teneatis !) à ce que le coupable n'ait point sur lui quelque maléfice ou sortilège qui le rendrait insensible à la douleur, car cela s'est vu ; et l'on fera bien, s'il s'agit d'une sorcière, de la raser par tous le corps (abrasio capillorum, prœcipue in locis secretis), si l'on veut déloger le diable (*). On peut lire, dans la Pratique de Damhoudere, la mémorable histoire d'une sorcière qui donna beaucoup d'embarras au magistrat de Bruges.

Que faire, si plusieurs accusés devaient subir la question pour le même crime ? Vive controverse entre les docteurs ; fallait-il commencer par celui contre lequel s'élevaient les indices les plus . violents, ou par celui dont la complexion faible et délicate faisait espérer meilleur marché de sa résistance ? Les partisans de cette dernièra opinion étaient les plus nombreux, ils avaient pour eux un texte de Paul ; « ab eo primum incipiatur qui timidior et tenerse œtatis esse videatur (2) ; et, par un atroce raffinement de barbarie, s'il arrivait que le mari et la femme, le père et le fils, se trouvassent poursuivis en même temps, on appliquait d'abord à la question la femme et le fils, en présence de ceux qui, pour ne pas voir leurs souffrances, allaient vraisemblablement s'avouer seuls coupables.

Un procès-verbal de tout ce qui se passait dans la chambre de la question, était dressé par le greffier sur les indications du juge.

Avant de le livrer aux mains de l'exécuteur, le juge invitait

(1) Remigil's, lib. 5, cap. 8 et 9.

(2) Sen(etiL réf., lib. ÎJ, lit. U.

solennellement Taccusé à faire Taveu complet de son crime. S'il déclarait n'avoir aucune confession à faire, il était immédiatement appliqué à la torture, et celle-ci devait suivre son cours, à moins que le patient ne fit connaître, à un moment donné, qu'il voulait confesser. En ce cas, les tourments étaient suspendus, et un interrogatoire nouveau était subi par l'accusé; on prenait note exacte de toutes ses réponses. Ici encore, le juge devait procéder par questions générales, de sorte que la spécification et la précision vinssent du patient lui-même : « aequo libramine animoque sedato pergat exercere cruciatum , donec ipsius prudentiae et justitiae ex anima vere christiano, ad summum videbitur pœnam intentam fuisse, adeo ut graviora perperi nequierit. » On l'invite à ne pas profiler de l'état de l'accusé, pour lui adresser des questions étrangères au fait pour lequel il venait de subir la torture.

Une fois les opérations commencées, un appel tardivement formé ne pouvait les entraver, car, si on les suspendait, un nouveau jugement devenait nécessaire pour les reprendre. Mais il ne s'agit pas là de cette suspension provisoire provoquée par le patient luimême, lorsqu'il demandait à faire des aveux; car, s'il ne satisfaisait pas à l'interrogatoire, la question était immédiatement continuée. Tel est le texte précis de l'ordonnance du mois de mars 1498: aux termes de l'art. H3, on doit indiquer au procès-verbal « par quantefois la réitération de la torture, si elle a lieu, les interrogatoires et réponses avec la persévérance du prisonnier, la constance ou variation; et le lendemain de la question, sera de rechef interrogé le prisonnier hors du lieu où il aura eu la dite torture, pour voir sa persévérance ; et sera le tout écrit par le greffier. »