VI. — Appréciation de ce prétendu moyen de preuve

A quelque point de vue qu*on Tenvisage, la torture est depuis longtemps jugée et condamnée , non seulement par quiconque a de rhumanité, mais par tout homme qui possède les plus simples notions de justice et de logique.

Ceux qui en recommandaient Tusage n'avaient pas eux-mêmes grande confiance dans son efficacité. Le caractère éminemment précaire de cette institution n'avait pas échappé à la sagacité des jurisconsultes romains : « quœstioni fidem non semper nec tamen unquam habendam constitutionibus deciaratur^ etenim res fragilis est et periculosa, et quœ veritatem fallat(*). Les criminalisles du XVI* siècle font bien voir, dans l'exposition de leur doctrine, qu'ils ne considèrent la torture que comme un pis-allcr, une planche de salut pour la conviction du juge prête à sombrer, dans les doutes de rinslruction qui vient de se dérouler. Assurément, il ne faut pas leur demander s'ils sont émus des souffrances infligées à l'innocent aussi bien qu'au coupable; le temps de ces idées philosophiques n'était pas encore venu (^) ; l'atrocité des supplices était la règle , on croyait faire acte de clémence lorsque, dans une sentence de condamnation à périr par la roue, le bourreau recevait l'ordre d'étrangler le coupable, après qu'on lui aurait brisé bras et jambes, sans attendre qu'il plût à Dieu lui retirer l'âme ! Mais, au point de vue purement juridique et probant, la torture était déjà critiquée. Voici la définition qu'en donne Menochius lui-mèmc : « Tormenla seu quœstiones esse dicimus corporis cruciatus, quibus per verberati et torti confessionem rei veritas eruitur, quanquam vero usu

(1) Liv. i, § 23, D. de Quœst 48, 18.

(2) J^cntends la voix de la nature qui crie contre moi (Montesquiev).

DE LA QCJESTI(»(. ^05

compertum sit cruciatus immodicos faha pro veris oiTendisse. » Lebrun reconnaît que la torture arrache l'aveu de crimes qu'on n'a jamais commis; Gcjenois parle dans le même sens. Damhoudere raconte que les bandes de voleurs avaient dans leurs cavernes tout un attirail d'instruments de torture, et qu'ils s'exerçaient réciproquement à supporter la douleur. La torture est une espèce de transaction, disait d'EsPEissES.

Ce qu'on peut écrire de plus fort pour combattre la torture, au point de vue juridique, a été résumé dans un petit volume devenu irès-rare et intitulé : « Si la torture est un moyen sûr de vérifier les crimes secrets , dissertation morale et juridique, par Augustin Nicolas, maître des requêtes au parlement de Bourgogne (1682)(0. » Tout en croyant aux sorciers, comme ses contemporains, l'auteur réfute éncrgiquement les opinions de Bodin,- il s'attache surtout à écarter l'autorité des lois romaines sur l'usage de la question. Il pose le principe hardi qu'il ne faut même pas croire un homme qui confesse volontairement contre lui-même : il voit dans la torture quelque chose de diabolique et de réprouvé, « une boucherie indifférente de coupables et d'innocents. » D'ailleurs, n'est-ce pas folie que de croire libre et spontané l'aveu réitéré après la torture, alors que l'accusé tremble d'y être appliqué de nouveau, s'il se rétracte?

Un commentateur estimé de l'ordonnance de 1670, Bornier, dont les vues sont pourtant parfois si étroites, n'hésitait pas à voir dans la torture plutôt une épreuve de cruauté que de certitude, plutôt un essai de patience qu'un élément de découverte pour la vérité. « Car si l'on pense, disait-il, que l'innocent est assez patient pour supporter les tourments, pourquoi ne le sera pas celui qui se sent coupable, étant question de sauver sa vie ! »

A son tour, le criminaliste hollandais MATTif^eus se demande si la torture est légitime. Après avoir exposé les motifs donnés par les

{i) Amsterdam, in-12, de 218 pages, divisé en 2 parties.

partisans de cette institution, et son antique origine, il n y découvre, pour sa part, qu'inhumanité et injustice. Toute souffrance est une peine : « pœna autem esse non débet, ubi peccatum non est, cum peccati sit animadversio ; » on n'obtient d'ailleurs que mensonge : « robur enim mendacium facile facit, infirmitas necessarium. » II couronne enfin sa démonstration par l'autorité de St. Augustin : « innocens luit pro incerto scelere certissimas pœnas. » Dès le XVI* siècle, un professeur de l'Université de Louvain, Louis Vives, avait proclamé que la torture est une invention de la tyrannie, et s'était indigné de voir les nations chrétiennes y recourir, alors que les peuples barbares l'avaient toujours repoussée.

Qui n'a point lu les pages éloquentes du livre de Beccaria sur ce çujet. « L'innocent se trouve dans une position pire que celle du coupable; l'innocent que l'on applique à la question, a tout contre lui, car il est condamné s'il avoue le crime qu'il n'a pas commis, ou bien il sera absous, mais après avoir souffert des tourments qu'il n'a point mérités. Le coupable, au contraire, a pour lui une combinaison favorable, puisqu'il est absous, s'il supporte la torture avec fermeté, et qu'il évite, en ce cas, les supplices dont il est menacé. Ainsi l'innocent a tout à perdre, le coupable ne peut que gagner. » I\'a-t-il pas suffisamment justifié sa conclusion qui est la suivante : « le résultat de la question est donc une affaire de tempérament et de calcul; il se ramène au problème suivant : la force des muscles et la sensibilité des fibres étant connues, trouver le degré de douleur qui obligera le sujet de s'avouer coupable d'un crime donné ? »

Ce sera toujours une honte pour la procédure criminelle du XVP siècle d'avoir, non seulement adopté, mais développé cet abominable engin d'abrutissement. Les publicistes anglais reven-

(i) Lib. iSy tit. 16, cap. 8. — Voir encore Chabron, De la êogesêe, liv. 2, ch. 37; — MoNTAiONB, Essais, liv. 2, ch. 5 ; — Bbrnabdi, Dissert, de tortura e foris christianis prohibenda; — Gbobtius, Tribunal refortnatum ; — Paul Risi, Observ,^ l'* partie, n» \,

diquent pour leur pays l'honneur de Tavoir toujours repoussé et racontent qu'un nriinistre du roi Henri VI ne put réussir à acclimater rinstrument de torture importé par lui du continent, et qui, bientôt relégué dans la tour de Londres, a été flétri par la postérité du nom de « fille du duc d'Exeter. »

Faut-il ajouter que, même sur le continent, la torture était un objet de réprobation générale, et qu'elle a été combattue par tous les publicistes qui ont illustré les XVII' et XVIII' siècles : Guotius, LA Bruyère, Groevius (Tribunal reformatum, 1624), Montaigne, Charron Tiiomasius, Seigneux de Gorrivon, Martin Bernardi (Dissertalio de tortura e foris christianis proscribenda\ Bayle, Real, SoNNENFELS (profcsscur d'économie politique à Vienne), Brissot de Warville(*), Paul Risi ! Pourquoi faut-il que ce dernier ait gâté son thème par des concessions indignes de lui? Pourquoi tolère-t-il l'emploi de la torture à l'égard des accusés de lèse-majesté ? Tant il est difficile de déraciner entièrement un préjugé invétéré, tant était formidable l'esprit de vertige qui, depuis des siècles, dominait la société.

(i) Voir, dans la Bibliothèque philosophique^ les instructions de Catherine 11, n»» 114, 182-187.