MONARCHIE

Pare* I. Le Domaine royal. Impositions extraordinaires. — II. Chilpéric et le droit d*une amphore sur le vin ; première signification du mot ayde, — IH. Principe de l'impôt librement consenti : ses vicissitudes. — IV, Le régime fiscal à Rome. — V. La Monarchie française. Premières assemblées nationales. Clovis et les Champs de mars. — VI. La levée des impôts à Tépoque féodale. — VII. Révolution communale. Son influence. Le tiers-état et les -Etats provinciaux. — VIII. Philippe-le-Bel et Boniface VIII. Réunion des premiers Etats-généraux. — IX. Lutte entre Timpôt arbitraire et l'impôt librement consenti : elle prend fin le 17 Juin 1789. — X. Origines de la Cour des aydes. Elus généraux, leurs attributions. — XI. Cour des aydcs de Paris. Ses privilèges. — XU* Elus particuliers. Règlement de Saint-Louis de 1270. — XIII. — Juridiction des Élus. Edit du 24 Juin 1(00. -- XIV. Caractères de leurs décisions. Edit d'Avril 1634. — XV. Disparition

38o TABLE DES MATIÈRES

successive des Etats pro\'inciaux. Influence au point de vue fiscal.

— XVI. Pays d'élection. Régime des aides. — XVII. Pays d'Etats. Maintien des anciens privilèges. — XVIII. Pays conquis.

— XIX. Divisions financières et administratives de la France. Généralités I