‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 141 sur 155 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Section première : Fleuves et rivières. — I. Exploitation des cours d'eau par les particuliers. — II. Les Hanses : hanse parisienne, hanse normande. — 111. Entraves multiples apportées à la circulation ; capitulaires de Charlemagne. — IV. Augmentation du nombre des péages : impuissance du pouvoir royal. — V. Première tentative de réaction ; Jean II. Ordonnance du f Décembre 1)0^. «^ VI. Charles V : retour aux anciens errements ; prétentions de la féodalité. — VII. Charles VI : caractère légitime de quelques-uns des péages établis sous son règne. — VIII. Charles VII : Lettres-patentes du 15 Mars 1450 ; abolition des privilèges de la hanse parisienne et de la hanse normande. — IX. Mode de perception des péages : Edits du ç Décembre 1474 et du 29 Mars i$i$. Vains eflbrts de François ^'^ Henri II et Louis XIII. — X. Louis XIV et Colbert: Déclaration du ^i Janvier 1661 et Edit sur les eaux et forêts d'Août 1669. — XI. Inanité des prescriptions royales ; nouvelles tentatives ; Edit d'Avril 168}. — XII. Louis XV : création d'une commission spéciale. — XIII . Louis XVI : Arrêt du Conseil du 1$ Août 1779. — XIV. La navigation intérieure en 1789.

Section II: Canaux. — XV. Le premier canal. Charles V. Mémoires de Christine de Pisan. — XVI. Henri IV et Louis XIII. Le canal de Briarc. Déclaration de Septembre 1658. — XVII. Travaux de canalisation jusqu'à la fin du XVI II» siècle 27

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