LES SELS

I. Le sel: sel geinme, sel marin ; modes d'extraction. — II. Origines de l'impôt sur le sel ; Ancus Martius. — III. Le sel sous la

République et les Empereurs. Traces d'un impôt dans la Bible

— IV. Caractères de ce droit. Le sel est une matière essentielle ment imposable. — V Etablissement de l'impôt en France. In certitudes et divergences des auteurs. — VI. Philippe V. Déçla ration du 2Ç Février 15 18. Ses conséquences. — VIL Philippe VI Lettres-patentes du 20 Mars n42. Leur objet.— VIIL Jean II Convocation des Etats de la Langue d'Oil. Octroi d'un impôt sur le sel. — IX. Ordonnance du 28 Décembre 155J. Réglementation sévère de la perception. Les Elus, -r X. Réunion des Etats de la Langue d'Oc. — XI. Séditions. Suppression de la gabelle et des droits sur les ventes. — XII. Bataille de Poitiers Le Roi est fait prisonnier. Rétablissement de Timpôt sur de nouvelles bases. — XIII. Etat de la législation de 1580 à 1464. — XIV. 1464. Ligue du Bien Public, Louis XI et Charles-le-Téméraire. Bataille de Monlhléry. Son influence sur les impôts. — XV. François I«»S Edit du iÇ Juin 1Ç41. Attitude du Parlement. — XVI. La rébellion succède aux plaintes. Ordonnance de Mai i^?.

— XVll. Conséquences du régime introduit par François I«'. Les révoltes éclatent de toutes parts. Le Connétable de Montmorency et la répression. — XVIII. Rétablissement de Tordre. Henri II. Suppression des impôts par rachat. Pays rédimés. — XIX. Régime des autres provinces. Mise en ferme de la gabelle. Fraudes multiples des préposés. Organisation des chambres à sel. Création des offices de débit. — XX. Réunion des gabelles en ferme générale. Renouvellement des baux. Edit de Décembre 1^84. Abolition de la vente par impôt. — XXI. Henri IV et Sully. Augmentation de Timpôt. Remontrances des Cours souveraines. Lit de justice au Parlement de Paris. — XXII. Louis XIV et l'Edit de Mai 1080. Préambule. — XXIII. Division du Royaume en 4 parties : Pays de grande gabelle, pays de petite gabelle, pays rédimés, pays exempts. — XXIV. Conséquences de cette diversité de régime. Fraudes et malversations. Appréciation de Necker