LES DROITS SUR LES BOISSONS AVANT L'ORDONNANCE DE I

1. Rome et le Portorium. — II. Premiers impôts sur le transport

des marchandises en France. Le Rfidaticos, le Mutaticos caractère de ces droits. — III. Impôts sur les boissons. La Traite d*Anjou et le Trépas de Loire. Ordonnance de François !•■* du 6 Avril i$i8 — IV. Acquits à caution. Lettres de passage. Congés de remuagc. Leur origine. — V. Sens et caractère du droit d'entrée dans la législation ancienne. — VI. Philippe-le-Bcl. Premier impôt sur la vente des obiets de consommation. — VU. Impôt spécial sur la vente du vin. Nature du prélèvement ordonné en $79 par Chilpéric. — VIII. Philippe de Valois et le droit dit « de la Ceinture de la Reine », — IX. Edit de 1349. — X. Jean II et les Etats-généraux. L^impôt sur le revenu. — XI . Origines du droit d'entrée. — XII. Augmentations successives des droits à la vente. Conséquences de cette réglementation. — XIII. Mort de Charles V. Abolition des impôts établis sans l'octroi des Etatsgénéraux. — XIV. Le duc d'Anjou et le prévôt des marchands. Désordres et séditions. Publication de l'Ordonnance de Charles V.

— XV. Rétablissement des impôts. Nouveaux troubles. — XVI. Réunions multiples des Etats-généraux. Impuissance du duc d'Anjou. — XVII Edit du 21 Janvier 1^82, Mise en ferme des impôts. Entrée du Roi à Rouen. — XVI II. Publication de l'ordonnance du Chàtclet. Sédition d^s Maillotins. — XIX. Assemblée des trois ordres à Compiégnc. Rétablissement de Tordre.

— XX. Isabeau de Bavière. Abolition des Maillotcs. Aide spéciale accordée à la vitle de Rouen. — XXI. Charles VII. Ordonnance du 28 Février MH* — XXII. Augmentations successives des aides et gabelles. Henri II. — XXIII. Origine dps diverses autres boissons : bière, cidre, poiré, eau-dc-vic. — XXIV. Etat des finances à la mort de Henri II. Réunion des Etats-généraux à Orléans. Convocation à Saint-Germain des délégués des Etats provinciaux. Lettres-patentes du 22 Septembre 1561. Origines du passe-dcbout. — XXV. Remontrances de la Cour des aides. Prorogations successives des impôts. — XXVI. Henri III. Déclaration du 18 juillet i$8i. — XXVII. Henri IV. Innovations intro duites. La Pancarte. — XXVI II. L'arbitraire le plus absolu préside à la levée des impôts. Droits divers : les 5 sous des Bâtardeaux, les 45 sous des Rivières. — XXIX. Le cardinal de Richelieu. Déclaration du ji décembre 16 j6. — XXX. Louis XIII et le droit de subvention générale. — XXXI. De quelques droits particuliers : le Domaine, le Barrage, les 20 sous de Sedan, les 20 sous de l'Hôpital général. — XXXII. Rétablissement de la Pancarte. Réclamation des Bourgeois de Paris. La Fronde.... 81