CHAPITRE PREMIER

SOMMAIRE

Section Première: Fleuves et rivières. — I. Exploitation des cours d'eau par les particuliers. — II. Les Hanses : hanse parisienne, hanse normande. — III. Entraves multiples apportées à la circulation; capitulaires de Charlemagne. — IV. Augmentation du nombre des péages: impuissance du pouvoir royal. —V. Première tentative de réaction; Jean II. Ordonnance du $ décembre ij6;. — VI. Charles V: retour aux anciens errements; prétentions de la féodalité. — VII. Charles VI: caractère légitime de quelques-uns des péages établis sous son règne. -- VIII, Charles VII : Lettres-patentes du i$ mars 14^0 ; abolition des privilèges de la hanse parisienne et de la hanse normande. — IX. Mode de perception des péages : Edits du ç décembre 1 474 et du 29 mars 1515. Vains efforts de François I»*", Henri II et Louis XIII. — X. Louis XIV et Colbert : Déclaration du ji janvier 166; et Edit sur les eaux et forêts d*août 1669. — XII. Inanité des prescriptions royales ; nouvelles tentatives; Edit d'avril i68j — XII. Louis XV: création d'une commission spéciale. — XIII. Louis XVI : Arrêt du conseil du 15 août 1779 — XIV. La navigation intérieure en 1789.

Section II : Cav AUX. — XV. Le premier canal. Charles V. Mémoires de Christine de Pisan. — XVI. Henri IV et Louis XIII. Le canal de Briare. Déclaration de septembre 1658. — XVII. Travaux de canalisation jusqu'à la fin du XVIII siècle.

I. — Dès les premiers temps de notre histoire, la navigation € de long et de travers » sur les fleuves et les rivières a été l'objet d'exploitations au détriment de l'État et du

commerce, de la part, soit des provinces ou des villes, soit des seigneurs féodaux, dont ces cours d'eau traversaient le territoire ou les domuines, et môme plus tard de la part des simples acquéreurs des propriétés riveraines. En vain la Royauté s'efforça-t-elle, à diverses reprises, de les faire rentrer dans le domaine de TEtat : elle resta impuissante contre ces usurpations que la violence ou la fraude avaient fondées et que favorisait nécessairement le crédit de ceux qui s'y livraient, non moins que la corruption, la faiblesse ou Tincurie des agents chargés de la répression.

II. — Au Ve siècle, sous la domination romaine, s'était formée, sous le nom de Hanse Parisienne * ou Compagnie des Bourgeois de la marchandise de l'eau ou plus simplement encore Compagnie des marchands de Veau, une sorte de corporation qui s'était assuré le privilège de lanavigation sur la Seine entre Mantes en aval et Auxerre en amont. Rouen, de son côté, avait formé une hanse rivale et ces deux compagnies appelées plus tard, Tune, Compagnie parisienne et ensuite Compagnie française, l'autre. Compagnie normande^ s'étaient arrogé le monopole des transports, la première sur la partie haute de la Seine, depuis sa source à Chanceaux(Côte-d'Or) jusqu'au Pecq (Seine et Oise) et la seconde sur la partie basse, depuis le Pecq jusqu'à l'embouchure, ou bien soumettaient à des formalités et à des exactions presque prohibitives les transports faits par des bateaux autres que les leurs.