LES OCTROIS

Section Première : Octrois en général. — 1. Le droit communal.

— II. Les Hanses. Privilèges de la Compagnie Parisienne. Le Foraticos. Le Mestaticos. Le Mutaiicos. — III. Ordonnances de If 20 et de 1170. Suppression en 1672 du monopole de la Compagnie Française. — IV. Les premiers droits municipaux. Lettrespatentes des 6 Avril 129J et 27 Décembre IH7» — V. Caractères des droits d'octroi au moyen âge. Ordonnance de Philippe VI du

17 Février 1349. — VI. Jean-le-Bon. Augmentation du nombre des Octrois. — VII. Suppression des impôts. Charles VI et la Sédition des Maillotins. — VIII. Défaite des Flamands. Rentrée du Roi à Paris. Rétablissement des impôts. Hdit du 4 Novembre 1463. — IX. Création des contrôleurs. François I" et TEdit de Mars 1514. Ordonnance de Fontainebleau du 2; Juillet 1500.

— X. Abus et malversations. Ordonnance de Blois de Mai 1579.

— XI. Louis XIV. Répartition des deniers d'octroi entre le Roi et les villes. Ordonnance de Juillet 1681. — XII. Suppression des privilèges. Lettres-patentes, en forme de Déclaration, du a Août 1777.

Section II : Octroi de paris. — XIII. Variation, selon les localités, des règles de la perception. — XIV. Octroi de Paris. Lettres-patentes de Décembre 1^7 et du 17 Février I349* —