LES SELS

SOMMAIRE

I. Le sel: sel gemme, sel marin; modes d'extraction. — II. Origines de rimpôt sur le sel ; Ancus Martius. — III. Le sel sous la République et les Empereurs. Traces d*un impôt dans la Bible. — IV Caractères de ce droit. Le sel est une matière essentiellement imposable. — V. Etablissement de Timpôt en France. Incertitudes et divergences des auteurs. — VI, Philippe V. Déclaration du 25 Février ijiS. Ses con séquences. —VII. Philippe VI. Lettres-patentes du 20 Mars ih^. Leur objet. — VlU. Jean II, Convocation des Etats de la Langue d'Oil. Octroi d'un impôt sur le sel. — IX. Ordonnance du 28 Décembre iHS- Réglementation sévère de la perception. Les Elus. — X. Réunion des Etats de la Langue d'Oc. - XI. Séditions. Suppression de la gabelle et des droits sur les ventes. — XII. Bataille de Poitiers. Le Roi est fait prisonnier. Rétablissement de l'impôt sur de nouvelles bases. — XIII. Etat de la législation de 1380a 1464. — XIV. 1464. Ligue du Bien Public. Louis XI et Charles-le-Téméraire. Bataille de Monthléry. Son influence sur les impôts. — XV. François I»'', Edit du ij Juin I541. Attitude du Parlement. — XVI. La rébellion succède aux plaintes. Ordonnance de Mai 1541. — XVII. Conséquences du régime indroduit par François l^'. Les révoltes éclatent de toutes parts. Le Connétable de Montmorency et la répression. — XVIII Rétablissement de l'ordre. Henri II. Suppression des impôts par rachat. Pays redîmes. — XIX, Régime des autres provinces. Mise en ferme de la gabelle. Fraudes multiples des préposés. Organisation des chambres à sel. Création des offices de débit. — XX. Réunion des gabelles en ferme générale. Renouvellement des baux. Edit de Décembre 1584. Abolition de la

vente par impôt. — XXI. Henri IV et Sully. Augmentation de l'impôt. Remontrances des Cours souveraines. Lit de justice au Parlement de Paris. — XXII. Louis XIV et l'Edit de Mai 1680. Préambule. — XXIII. Division du Royaume en 4 parties : Pays de grande gabelle, pays de petite gabelle, pays redîmes, pays exempts. — XXIV. Conséquences de cette diversité de régime. Fraudes et malversations. Appréciation de Necker,

I. — Le sel est une des substances les plus répandues dans la nature : il y existe, soit en dissolution dans les eaux de la mer, soit au sein de la terre en couches à Tétât solide, soit encore en dissolution dans les marais et puits dont les eaux s'en sont saturées par leur passage à travers ces couches. Le sel à Tétat solide est connu sous le nom de sel gemme ; nous n'avons à parler ici que du sel marin qui, avant 1789, était le seul dont s'occupât la législation fiscale.

Pour retirer le sel des eaux de la mer, on amène ces eaux dans des bassins ou étangs très peu profonds et dont le fond a été fortement battu ; elles s'y évaporent pendant Tété sous l'action de la chaleur et sous l'action plus puissante encore des vents secs et y laissent le sel en dépôt à l'état de cristallisation ; on le recueille alors et on en forme des tas considérables disposés en forme de pyramides afin de faciliter l'écoulement des eaux pluviales ; ce sel est le chlorure de sodium ou sel vulgaire de cuisine.

IL — Suivant le Diclionnnaire Encyclopédique * et le Manuel des Conlribulions indirectes de d'Agar', qui n'a fait que le copier, suivant môme le recueil de M. Dalloz ', i'ira-