V. Sels. ). V. Sel

pôt sur le sel remonterait à Ancus Martius, quatrième roi de Rome, qui, par l'entremise des consuls M. Livius et C. Claudius, s*empara de toutes les salines particulières et obligea le peuple à acheter le sel de ses fermiers, ce qui, selon Tite-Live, fit donner à ces magistrats le nom de salinatores.

Mais sous les Rois, si tant est qu'il y ait eu des rois à Rome, la dignité de censeur n'existait pas ; elle ne fut créée que sous la République. Ancus Martius régnait de l'an 1 13 à l'an i38 de la fondation de Rome et M. Livius, après avoir été censeur avec C. Claudius, sous le consulat de M. Cornélius Cethegus et Sempronius Tuluanus, fut consul une première fois avec Emilius Paulus en 524 et une seconde fois avec C. Claudius en 546, c'est-à-dire plus de quatre siècles après le règne d' Ancus Martius. Enfin ce n'est pas aux deux censeurs que fut donné le nom de salinatores, mais à M. Livius seul, parce que si, à l'époque où il était censeur avec C. Claudius, ils avaient élevé dans les villes, foires et marchés de certaines tribus, à l'exception de Rome, le prix du sel qui jusqu'alors avait été uniforme pour toute l'Italie, l'on n'attribuait du moins cette augmentation qu'à M. Livius seul qui, ayant été autrefois l'objet d'une condam- ; nation provoquée par les tribus surchargées, aurait ainsi voulu se venger ; de là, dit Tite-Live, lui vint le nom deSalinalorK

I. TiTE-LiVE. — Hisioriarum Romanarum libri qui supersunt, I. XXIX,

c. ^7 tt Censores Romœ M. Livius et C. Claudius.:.. vectigal etiam

novum ex salaria annonâ statuerunt : sextantc sal et Romœ per totam Italiam erat Romœ pretio eodem, pluris in foris et conciliabulis et alio alibi pretio prœbendum locaverunt. Id vectigal commentum alterum ex censo-

Rien, d'un autre côté, n'atteste d'une manière absolue qu'Ancus Martius se soit emparé des salines particulières et qu'il ait obligé le peuple à acheter le sel de ses fermiers; il paraît aucon raire qu'il en faisait des largesses au peuple, soit dans l'intérôt de son pouvoir, soit pour faire une concurrence plus active aux salines privées. Il fit , il est vrai, creuser des salines dans les environs d'Ostie, qu'il avait fondée en l'an 122 de Rome '. Niebuhr assure qu'elles étaient en monopole et aifermées ; le monopole serait en effet une conséquence à peu près nécessaire de l'établissement de salines royales.

III. — Fut-il aboli par la République dès 245, c'est-àdire dès la première année de l'expulsion de Tarquin, sous le consulat de P. Valérius Poplicola et T. LucretiusTricipitinus, ainsi que ledit, d'après Pline, M. Rousselot de Surgy •, ou bien ces consuls se bornèrent-ils à remplacer les agents de la ferme, en décrétant la liberté de la vente moyennant un droit, comme le pense M. de Parieù, en invoquant l'autorité de Tite-Live * ?. . . L'on ne trouve pas sur ce point de solution positive et satisfaisante ; les commentateurs ne sont pas d'accord sur le sens du mot novum qu'emploie Tite-Live : l'un prétend que l'impôt n'était que renouvelé par M. Livius *, un

ribus satis crcdebant, populo iratum, quod iniquo judicio quondam damnatus essct et in pretio salis maxime oneratas tribus, quarum opéra damnatus erat, crcdebant ; inde Salinator Livio inditum cognomen. »

1. Tite-Live. — Eod. loc, 1. I, c. j? « In ore Tiberis, Ostia urbs

» condita.... Salinœ circum facto: in ipso maris fluminisquc conlinio. «•

2. RoussELOT DE SuRGY. -— Essai historiquc sur les finances, ?. M. DE Paribu. — Traité des Impôts.

4, BuLLENGBR. — Dc vcctigalibus popuU roniani »

CHAP. II — LES SELS 5l

autre qu'il s'agissait d'un impôt entièrement nouveau et dont il n'avait jamais été question jusque-là * .

Sous les Empereurs, le sel fut soumis à des impôts au profit de l'Etat. On n'appelait généralement impôts publics que ceux qui étaient levés par le fisc ; quant aux impôts au profit des villes, c'étaient les impôts privés. Ulpien, aux Pandectes, range formellement l'impôt du sel au nombre des impôts publics *. Les salines étaient affermées ^ à des Compagnies * et les femmes étaient condamnées à y travailler ^ de même que les hommes étaient condamnés aux mines.

On trouve aussi dans la Bible la trace d'un impôt sur le sel en Syrie, huit siècles après Ancus Martius ; il est là encore présenté sous forme de monopole : on lit en effet au liv. I", chapitre X, des Macchabées que le roi Démétrius-Soter, pour rattacher les Juifs à sa cause

1. BURMANN, continuateur de Bullbnger. — Noua suppUnicnla^ tit. I, Dissertation ch. VI, p. 080. « Novum, y est-il dit, id est antc id tcmpus incognitum et inauditum. » — Tel est aussi l'avis de M. Dureau de la Malle.

2. Ulpien. — D., de Verborum significatione^ 1. L, lit. 16, lois 16 : <c Publici appellatio in compluribus causis ad populum romanum respicit ; civitates enim privatorum loco habcntur », 17 § i> « Publica vectigalia in-

telligere debemus ex quibus vectigal fiscus capit quale est vectigal

salinanim. »

5. Arcadius et HoNORius. — C, de Vedigalibus et Commissis.l. IV, tit. 61, loi II : (c Si quis sine persona mancipum, id est salinarum conductorum, sales cmerit venderevc tentaverit, sive propria audacia, sive nostro munitus oraculo, sales ipsi una cum eorum prctio mancipibus addicantur. »

4. Celsus. -- D.^de Heredibus instituendis,\, XXVIII, lit. 5, loi 59 §1 : • Si quis ita heredem instituent quâ ex parte mihi socius est, in vectigalc V» salinarum mihi hasres esto..... »

5. PoMPONius. — D., de Caplivis et posiliminio, 1. XLIX, tit. 15, loi 6 : « Mulier in opus salinarum ob maleUcia data ! ... . »

contre Antiochus Eupater les déchargea de tout tribut et leur fit remise du prix du seP.

IV. — Ainsi, dès les premières traces que Ton retrouve de son existence, l'impôt sur le sel apparaît comme un instrument dans les mains de la Royauté ; tantôt elle le crée pour s'enrichir, tantôt elle le diminue ou le supprime entièrement pour se concilier la faveur populaire; Ton verra que dans notre propre histoire il n'a pas failli à ces traditions et qu'il a toujours causé dans le peuple des mécontentements qui se sont plus d'une fois traduits par des séditions et des révoltes. •

Et cependant le sel par sa consommation usuelle et générale et la facilité qu'il offre pour la perception d'un impôt est en effet une matière essentiellement imposable. « Comme il est nécessaire, dit Vauban, de faire des levées sur les peuples pour, les nécessités pressantes des Etats, on n'a point trouvé d'expédielit plus commode pour les faire avec proportion que celui d'imposer sur le sel. Il y a peu d'Etats où il ne soit imposé, mais beaucoup moins qu'en France où il est de plus très mal économisé*. »

V. — L'époque de l'établissement d'un impôt sur le sel en France n'offre pas de certitude bien absolue ; ce que l'on peut affirmer seulement, c'est qu'il n'en existait pas sous les rois de la première et de la seconde race jusqu'au règne de Saint-Louis (i 226-1 270); mais, à partir de ce moment, les opinions diffèrent : les uns l'attri-