‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 32 sur 155 · I. « Immane pondus exactionum · texte numérisé non relu

I. « Immane pondus exactionum

(Le Religieux de Saint-Dbnys. — Chronique.) 2.... « Non amplius tolerandum ctiam metu mortis » {ibié.},

sujets de Philippe-le-Bel, cassant et annulant tout ce qui aurait pu y porter atteinte *.

XV. — Il fallait pourtant subvenir aux charges publiques; si la pieuse libératiiéde Charles V avait apaisé les cris de sa conscience, elle avait aussi légué à ses successeurs de très grands embarras. Dès le mois de Décembre, le duc d'Anjou convoqua une assemblée des Etats de la langue d'Oil pour obtenir le rétablissement des impôts ; ce ne. fut en réalité qu'une assemblée des notables formée de membres du clergé et de la noblesse auxquels furent adjoints quelques membres faisant partie du 3® ordre, mais, quoique ainsi composée, elle n'accorda qu'un droit de 12 d. par livre sur la vente de toute espèce de marchandises.

L'Ordonnance qui en autorisa la perception fat publiée à Paris, à Rouen, à Amiens et ailleurs, mais presque partout elle fut foulée aux pieds par le peuple et, sauf quelques concessions locales, les subsides furent refusés avec plus d'énergie que jamais.

XVI. — Le duc alors essaya de traiter directement avec le peuple auprès duquel il multipliait les députations et les promesses ; toutes démarches étant restées sans succès «, il recourut à des assemblées des trois ordres pour en obtenir l'assistance qui lui était refusée. Sept fois dans le courant de l'année i38i il les convoqua à cet effet ', mais elles furent intimidées par les dispositions menaçantes du peuple et les efforts du duc échouèrent encore une fois. A Paris, la résistance était orga-

1. Secousse. — Ordonnances des Rois de France, t. VI, p. $27.

2. Le Religieux de Saint-Denys. — Chronique, livr. le"", ch. VI. j « Specialia parlamenta » (ibid.).

CHAP. III. — LES BOISSONS qS

nisée de manière à ne lui permettre aucune tentative par la force ; à Rouen, la sédition triomphait, les agents du fisc étaient proscrits et leurs biens partagés entre le peuple.

XVII . — Cet état de choses dura quatre mois. Mais enfin un Etat ne peut pas plus se passer d*impôts que les individus de revenus quelconques. Comme première condition de leur établissement, puisqu'ils avaient été légalement abolis, il fallait un acte de Tautorité souveraine ; c'était chose délicate. Le duc, qui avait épuisé tous les autres, recourut à un moyen peu digne, il faut le reconnaître, de la solennité de la loi et dont les résul-

* tats furent véritablement désastreux : par un Edit du 21 janvier 1882, il rétablit à partir du i®' Février suivant la gabelle du sel, le quart-denier sur la vente, la revente et l'échange de toutes les marchandises, et il porta au huitième le droit à la vente du vin en gros, qui était précédemment du treizième; puis, au mois de Février, il fit annoncer à huis-clos au Chàtelet la mise en ferme de ces impôts : l'adjudication ne fut pas même faite ; mais la publication en fat remise jusqu'après le départ du Roi pour Rouen. Cette ville ne fit pas de résistance, le Roi y entra sans lutte aucune, les habitants furent désarmés, les principaux auteurs de la sédition mis à mort et les impôts que l'Ordonnance du Chàtelet avait établis sur les boissons et les draps rétablis à la On du mois de Février i382.

XVIII. — Quant à Paris, il fallait, pour l'y publier, trouver un homme qui osât le faire au risque de sa vie *.

I. Thibaudeau. — Histoire dcB Etats-généraux^ 1789, t. I, p. 14.

gG HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS

Cet homme fut découvert qui, à Taide d'un subterfuge digne des tréteaux, proclama dans le marché que la perception commencerait le lendemain i"Mars. Cette annonce fut immédiatement suivie d*un soulèvement général qui prit un caractère de la dernière gravité et est trop connu dans l'histoire sous le nom de Sédilion des Mailloiins pour que nous ayons à le raconter ici.

A la nouvelle de cette révolte, le Roi et les Princes, ses oncles, qui l'avaient accompagné à Rouen, revinrent à Vincennes; les habitants de Paris lui envoyèrent les plus notables d'entre eux pour faire leur soumission, mais sous la réserve expresse du maintien de l'Ordonnance du i6 Novembre i38o. Charles VI accepta cette condition, accorda le pardon qui lui était demandé et confirma l'abolition des aides.

XIX. — Quinfee jours après, le i5 Avril 1882, une assemblée des trois ordres fut convoquée par le Roi à Compiègne pour délibérer sur le rétablissement des impôts *. Mais les députés déclarèrent qu'ils avaient mandat d'entendre seulement ce qui serait proposé sans rien accorder et qu'ils en référeraient ensuite à ceux qui les avaient envoyés. La réponse qu'ils rapportèrent fut un refus énergique: «la mort, disait-on, étaitpréférable".» Leduc d'Anjou livra alors de nouveau les campagnes à la discrétion des gens de guerre, mais une transaction vint enfin

1. On ne saurait voir dans cette réunion une assemblée des Etats-généraux, bien qu*eUe soit souvent mentionnée sous ce titre, parce que ses membres avaient été députés parles villes. Le Religieux de Saint-Denys ditenelfet : a Rex quibusdam ex potentioribus urbibus regni diem dixit, ut apud compendium accidenter colloquio regio interesset. »

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