I. Arrct du Conseil du 2) août

Le Barrage, autre droit fort ancien, qui, dans son origine, avait pour objet l'entretien du pavé de Paris et de la banlieue ; il se percevait sur presque toutes les marchandises en vertu d'un Arrêt du Conseil du i" Février 1640 ; il était primitivement ainsi fixé :

Vin, le muid. ... 2 sous.

Cidre et poiré, — i —

Eau-de-vie, — 10 , —

Il fut augmenté par Edit de Mars 1 654 de 8 sous, 5 sous et 6 livres et compris, comme le précédent, dans le tarif de 1680.

Les 20 sous de Sedan, droit établi par Arrêt du Conseil du i3 Juillet 1641 pour la levée et l'entretien d'une armée de 8,000 hommes, destinée par le cardinal de Richelieu à la défense des frontières contre le duc de Bouillon qui, d'accord avec le comte de Soissons, détenait Sedan et, cette année même, avait livré un combat contre les troupes du Roi.

Enfin les 20 sous de l'hôpital général, qui furent établis sous forme d'aumône universelle par Déclaration du T I Février i658 pour l'entretien de cet hôpital.

XXXII. — Au mois d'Octobre 1646, la Pancarte établie, comme nous l'avons vu, en 1697, par Henri IV et supprimée en 1602, fut rétablie par le Contrôleur général d'Emery ; il fitdresser, par Arrêt du Conseil, un tarif qui fut vérifié en la Cour des aides, le i5 Décembre, et qui imposait toutes les marchandises entrant dans Paris sans distinction de rangs ni de privilèges. Nous renvoyons au titre des Octrois la Déclaration du Roi et le tarif qui l'accompagnait.

Plusieurs grandes villes, particulièrement dans les

pays d'Etats, avaient accepté ce mode d'impôt comme plus équitable et d'une perception plus facile et moias onéreuse. Aussi les habitants ne s'y montrèrent pas d'abord trop opposés, mais ceux qui possédaient des vergers, des champs ou des vignes hors de la ville et qui, depuis des siècles, étaient exemps d'impôts pour l'entrée des fruits de leurs crus firent entendre des plaintes fort vives : la Cour des aides n'accueillit TEdit qu'à la condition du rétablissement du privilège des bourgeois de Paris ; le Parlement, au contraire, l'enregistra et autorisa la p-rception d'après le tarif, mais pour deux ans seulement. L'année suivante (1647), une Déclaration du 20 Décembre ordonna que tous les droits autres que les revenus patrimoniaux, que percevaient les commutfes, seraient portés à l'épargne * et elle leur permit de les remplacer par un doublement des mêmes droits à leur profit. L'exécution de cette mesure fut suspendue pendant les troubles de la Fronde qui éclatèrent presque aussitôt et durèrent jusqu'en i653, époque à laquelle elle fut reprise à la suite d'un Arrêt du Conseil du 28 Juin ; la première moitié des octrois fut réunie à la ferme des aides par le bail du 26 Septembre i663 ; cette réunion fut confirmée par un Edit du 1 6 Décembre de cette même année et plus tard par l'Ordonnance de Juillet 1681 pour toutes les fermes ; cette ordonnance l' étendit même à tous les deniers communs et autres des villes, en vertu de quelque titre et usage que ce fût, toujours à l'exception des deniers patrimoniaux, mais en laissant les dettes et charges générales et particulières des villes et communautés

I. Trésor central du royaume, établi en 152 j, par François I".

C£IAP. III. — LES BOISSONS ll3

à leur compte, la moitié attribuée à l'épargne lui revenant franche et sans aucune déduction ; les droits d'octroi que les villes obtinrent postérieurement Tautorisation de s'imposer ne furent pas accordés à cette condition et leur appartinrent exclusivement.