SECTION H

RÉGIME DB l'Ordonnance de 1080

SOMMAIRE

Préliminaires. — I. Désordre de la législation sur les boissons. — 11. ïntervenlion de Louis XIV. Ordonnances de Paris et de Rouen. — m. Enumération des divers droits établis sur les boissons. — IV. For malités édictées pour leur transport. Vins à destination de Paris. — V. Vins à toute autre destination. Les congés de remuagc. — VI. Transport de l'eau-de-vie.

§ I. — Droits d'entrée. — VII. Réunion de toutes les anciennes taxes

à l'entrée en un droit unique. — VIII. Entrées de Paris. Mesures exceptionnelles. — IX. Droits sur l'eau-de-vic. — X. Droits sur le cidre et le poiré. — XI. Droits de contrôle sur la bière. — Xll. Droits à rentrée dans les provinces : Anciens et Nouveaux Cinq Sols. — Xlll. Subvention à l'entrée. — XIV. Subvention par doublement.

§ 2. — Droits a la vente en gros. — XV. Origine des droits à la vente en gros. Le Vingtième et l'Augmentation. — XVI. Innovations de l'Ordonnance. — XVII. Dispositions relatives aux vendanges. — XVIII. Obligations imposées aux vendeurs. De la faculté d'entrepôt. Considérations économiques. — XIX. Des inventaires. Résumé des nombreuses formalités auxquelles ils étaient assujettis. — XX. Des récolements* — XXI. Des contraintes. — XXII. Privilèges accordés aux

Ecclésiastiques, aux Nobles, etc — XXII I. Des droits de gros sur

l'eau-de-vie, le cidre, le poiré et la bière.

§ 5. — Droits a la vente en détail. -— XXIV. Réunion, sous le nom de Droit réglât des anciens droits de Huitième et d'Augmentation. — XXV. Vente en détail. Formalités imposées aux détaillants. Elles varient avec la forme du débit. — XXVL Hôteliers, taverniers, cabarctiers et personnes assimilées. — XXVII. Des exercices. Rôle du Fermier général et des commis, — XXVIII. Des contraintes. De leur

délivrance et de leur exécution. — XXIX. Des abonnements. — XXX. Des exemptions. — XXXI. Droit de Subvention au détail, — XXXII. Le Quairicme réglé, — XXXIII. Droits à la vente en détail sur le cidre, le poiré, Teau-dc-vie et ta bière.

§ 4. Droit annuel.