V. néanmoins p

2. L'étape établie sur le port de la grève, aujourd'hui la place de THÔtel de Ville ; elle comprenait les caves et celliers de quelques rues environnantes qui ont fait place à la rue de Rivoli et autres rues voisines.

j. Ces mots ne se trouvaient pas dans l'Arrêt du Conseil du 1" Septembre i66j, d'où est extrait l'art. 7, tit, V, de TOrdonnance de 1680. « On a dans cet article, dit Jacqmin (p. 94), ajouté la halle aux vins a attendu son établissement ». — La halle aux vins, qui plus tard est devenue l'entrepôt du quai Saint-Bernard, a donc été établie entre 1665 et 1680.

l34 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS

au principe spécial de Timpôt indirect qui ne doit atteindre la denrée qu'une seule fois et au moment le plus rapproché de la consommation : nous aurons à signaler la même erreur au sujet des droits sur les objets d'or et d'argent ' ; elle se reproduisit longtemps encore dans des temps où les progrès de la science économique auraient dû en prévenir le retour.

XIX. — L'inventaire des vendanges et des vins qu'avait introduit la Déclaration de François I*' du i5 Juin i534, dans le but de mettre le Fermier à même de reconnaître le montant des récoltes et d'en suivre l'emploi, fut conservé par l'Ordonnance de 1680, qui y consacre le titre III de notre chapitre : c II sera procédé aux inventaires, lisons-nous à l'art, i®', un mois après les vendanges de chaque année et non piutost. Pourront néanmoins les Commis, durant le mois, se transporter dans les celliers, pressoirs et caves et y faire les visites nécessaires. > Cette disposition n'était pas applicable aux villes fermées où les inventaires n'avaient jamais été faits ; le Fermier trouvait eneflfetdans le droit à acquitter ou dans les formalités à remplir à l'entrée des moyens de surveillance plus que suffisants. Quant aux villes et faubourgs clos de murs, où jusqu'alorsles exercices avaient eu lieu, ils devaient être exempts dès que les brèches en auraient été réparées et qu'il apparaîtrait, parles procès- verbaux dressés en présence des commissaires spéciaux départis par le Roi dans les Généralités, que le vin et les vendanges n'y pouvaient entrer et n'en pouvaient sortir autrement que par les portes.