‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 73 sur 155 · I. Carrozza, de carro (chariot · texte numérisé non relu

I. Carrozza, de carro (chariot

j. Dblamarrb. — Traité d^ la police ^ t. IV, p. 622.

j. Ibid., p. 608.

« au lieu d*en retirer les utilités et commodités qu'elles en espéraient, se trouvaient fort incommodées et oppressées par le mauvais ordre qui y était et qui pouvait être augmenté par le grand nombre de gens eux-disant (se disant) cochers, voituriers et messagers qui, sans aveu, s'ingéraient en faire la charge qu'ils n'entendaient pas ».

Pour mettre un terme à ces abus, un Edit du mois d'Avril 1694 créa un état et office de Commissaire Général et Superintendant de tous les coches publics du Royaume. Il ne sera pas sans quelque intérêt de connaître les termes de ce règlement, le premier qui ait été fait pour la solidité des voitures et la sûreté des voya^ geurs :

€ Henry, etc.. Nous avons reçu et recevons journellement plusieurs plaintes et doléances des facultés, abus et malversations qui se sont ci-devant commises et commettent de jour en autre au fait et conduite des coches générales et publiques, ci-devant établis en nostre royaume et pour le soulagement et commodité des voyages que aulcuns sont contraints et désirent faire par pays, se faisant conduire d'un lieu en autre tant pour le train et traficq de marchandises que autres affaires ; mais au lieu d'en recevoir les utilités et commodités qu'en espèrent, ils se trouvent fort incommodez et oppressez par le mauvais ordre quiy est àpré-ent et pourroit continuer et augmenter par ung très-grand nombre de personnes eux-disans cochers, voituriers et messagers qui sans aveu s'ingèrent de faire ladite charge qu'ils n'entendent, ni l'exercice d'icelui, aux grands périls, pertes, dommages, inconvéniens et frais excessifs de ceulx à eulx ou plus ou pis pourroit advenir s'il n'y étoit par nous

pourvu d'un bon et certain règlement, juste, équitable, faisant cesser tous lesdits désordres, et à cette fin commettre et députer quelque personnage bien entendu et expérimenté au fait dudit exercice pour faire garder ledit règlement et les ordonnances ci-devaut faites ou qui seront ci-après par les voyes de justice et faire punir les contrevenans et avoir la su erintendance sur tous lesdits coches publiques, ceux qui les tiennent à ferme et autres qui y sont employez et de tout ce qui en dépend ; sur quoi, après avoir été certifiés de la commodité par aucuns nos spéciaulx conseillers à ce par nous commis, y avoir meurement délibéré, nous avons fait mettre cette matière de rechef en délibération en notre conseil d'état, de Tavis duquel nous avons créé et érigé, créons et érigeons en chef et titre d'office formé, de notre pleine puissance et autorité royale, créons et érigeons par ces présentes ung estât et office de commissaire général et superintendant de tous les coches publics de celui nostredit royaume, establies ou qui seront établies, pour faire garder ledit règlement qui en sera fait par notre prévost de Paris ou son lieutenant civil juge de la police, auquel nous donnons et attribuons la connaissance de tenir la main qu'il ne se fasse aucune exaction outre le règlement et taxes qui en seront sur ce faites par nostredit prévôt de Paris ou son lieutenant civil ; et que tous lesdites coches publiques soient attelées bien et duement, comme il appartient, de bons et forts chôvaux pour tirer, mener et conduire lesdits coches publiques, par cochers et gens capables et expérimentez pour les conduire ; et que lesdites coches soient maintenues et entretenues en bon équipage afin qu'il n'y advienne au-

CHAP. VI. — VOITURES PUBLIQUES 2l5

cun d'estourbier ou empêchement au publicq, tellement qu'ils puissent arriver en lieux propres et accoutumez pour les respuës et gistes ; pour dudit état pourvoir tel que bon nous semblera aux honneurs, autorités, préro gatives, prééminences, franchises, libertés, que nous attribuons, droits et taxe qui en sera faite par nostredit prévost de Paris ou son lieutenant civil juge de la police, auquel nous donnons pouvoir privativement à tous autres d'y faire et dresser tous réglemens et taxes nécessaires. — Si donnons en mandement, etc. *. »

V. — En i633, l'Université afferma des Messageries ; mais, dès Tannée suivante, Louis XIII, dans le but de reprendre sur un service aussi important l'action qui appartenait à TEtat créa « des offices héréditaires d'Intendants et Contrôleurs généraux des Messagers, Voituriers, etc.... >. De son côté, l'Université, voyant là une atteinte à ce qu'elle considérait comme des droits, s'opposa à l'enregistrement de cet Edit et de longues contestations s'ensuivirent ; on en verra le résultat dans quelques instants.

Jusqu'alors les coches n'avaient été employés que pour des voyages ; en 1646, il en fut établi d'autres qui desservaient l'intérieur de Paris. Ces voitures contenaient six places dans le sens de la longueur, comme les petits omnibus actuels de la Compagnie Générale ; elles ne stationnaient pas sur la voie publique; le prix en était fixé à 5 sous par heure, d'où elles prirent d'abord le nom de carrosses à 5 sous, mais elles reçurent bientôt la

I. IsAMBERT. — Recueil général des anciennes lois françaises, t. XV, p. 88.

2l6 HISTOIRE DES INfPOTS INDIRECTS

dénomination de fiacres qui leur est définitivement restée.

On attribue généralement la mise en circulation de ces voitures à un nommé Sauvage et leur nom à celui de l'hôtel, à l'enseigne de V Image Saint-Fiacre, où se trouvaient les remises ^ Quelques auteurs cependant prétendent au contraire que le nom de Fiacre était celui du loueur lui-même '. Un chercheur aussi consciencieux qu'infatigable, M. Edouard Fournier, est de cet avis et il cite à l'appui une pièce de vers de i652 où on lit que € Fiacre fut le premier du métier qui loua carrosses au quartier Saint-Thomas du Louvre ' >. Si Ménage place rétablissement de Sauvage rue Saint-Martin, où il assure l'avoir vu, et Sauvai rue Saint-Antoine, c'est que sans doute Sauvage ou tout autre aura formé de nouveaux dépôts dans ces quartiers. Au reste pourquoi Fiacre n'aurait-il pas été tout simplement le prénom de Sauvage, de sorte qu'en définitive ce ne serait qu'une seule et même personne ?

VI. — Quoi qu'il en fût, des Lettres-patentes du 5 Mars i65o autorisèrent l'établissement de carrosses de louage c dans la ville, prévôté et vicomte de Paris pour la commodité du public * », mais sans en permettre encore le stationnement sur la voie publique. Ce ne fut qu'en 1667 qu'un sieur Gévry fut autorisé « à établir des fiacres * dans les rues, places et carrefours

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