Barnabe Brisson. — Dictionnaire, 1727. V. Carrosses

5. C'est la dénomination m6mc dont se servent les Lettres-patentes : elle n'avait pas tardé, on le voit, à avoir cours.

de la ville de Paris pour y être loués par heure, journée et demi-journée *, >

Cinq ans après, au mois deJanvieri 662, la circulation avait pris une telle activité que d'autres Lettres-patentes durentpermettrec rétablissement, dans la ville et faubourgs de Paris et autres villes du Royaume, de carrossesquipartiraientà heures réglées pour allerd'un quartier àTautre - ». C'était ce que plus d'un siècle et demi après on a appelé des omnibus. Mais cette entreprise ne dura pas et tomba par suite d'une mauvaise administration '.

VII. — Les procès qui, à travers mille incidents, s'agitaient depuis 40 ans entre l'Etat et l'Université se terminèrent en 1672 par la réunion des Messageries au domaine du Roi. Le fermier des postes, à qui le service en fut remis, fut chargé de payer à l'Université la somme qu'elle en retirait annuellement*. Plus tard, en 1678, toutes les autres Messageries furent également réunies aux Messageries Royales et exploitées en ferme pour le compte de l'Etat qui eut ainsi le monopole des transports. Un Arrêt du Conseil du i5 Avril 17 10 permit seulement à ceux qui avaient des carrosses de louer des chevaux pour aller jusqu'à 10 lieues de Paris.

VIII. — Les carrosses de remise n'avaient pas échappé à l'impôt ; par des Déclarations de 1702, 1706 et 171 i,dont les dispositions furent prorogées pour 4 ans

I. Barnabe Brisson. — Dictionnaire. Ce privilège, renouvelé en Décembre 1664 et Décembre 1666, fut confirmé par un Edit d'Août 1698.

2ribid.

j. M, DE MONTENBSQUE. — Dcs carrosscs à 5 sous.

4. Cette indemnité fut portée par un Edit du 14 Avril 1719 au 28e effectif du bail des postes.

2l8 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS

par une Déclaration du 27 Mars 17 14, ils furent assujettis à \me taxe de 2 sous 6 deniers par jour au profit des propriétaires des carrosses de place, mais à la charge par ceux-ci de payer par année 10,000 livres à l'Hôpital Général*. Une Ordonnance de police du 23 Octobre 17 16 fixa à 25 sous le prix de la première heure et à 20 sous les heures suivantes.

L'entreprise des voitures de place donna lieu de bonne heure à plus d'une spéculation ; en 1759, deux compagnies offrirent 3 millions pour l'aliénation du droit pendant i5 ans ', mais il ne fut pas donné suite à cette proposition '. Cependant le service de ces voitures et celui des Messageries étaient, à ce qu'il paraît, fort mal faits par les fermiers ; en 1776, ils furent mis en régie pour le compte de l'Etat, qui trouva dans ce mode d'exploitation de tels avantages que trois ans après, en 1779, le gouvernement concéda à une compagnie le privilège exclusif des carrosses de place et des petites messageries dans un rayon de 8 à 10 lieues, moyennant 5,5oo,ooo livres, sans intérêts pendant 3o ans, et une augmentation de 6 sous par jour pendant le même espace de temps sur la taxe de 2 sous 6 deniers qui avait été autorisée en dernier lieu pour quatre années par la Déclaration de 1714.

IX. — Quant aux grandes Messageries, l'on voit dans le Compte rendu au Roi par M. Necker en 1781 que le dernier bail était de 1,800,000 livres ; mais que les fer-