‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 75 sur 155 · Barnabe Brisson. — Dictionnaire · texte numérisé non relu

Barnabe Brisson. — Dictionnaire

2. Mémoire présenté au Roi sur la situation des finances par M. de SiLHOuBTTB (Septembre 17^9^.

j. Mallbt. — Compte rendu.

miers n'y avaient pas satisfait et qu'il avait été établi une régie dont on peut évaluer le revenue i,5oo,ooo livres.

Un grand nombre d'Ordonnances et d'Arrêts du Conseil avaient strictement réglementé le service desmessa* geries. Nous les résumerons en quelques lignes.

Les diligences devaient être légères, commodes et conduites à jours et heures fixes par la voie des maîtres de postes ou au moyen des relais établis par les fermiers des Messageries dans les lieux où les maîtres de poste se refusaient à ce service ; elles étaient astreintes à parcourir deux lieues par heure moyennant 16 sous par lieue pour les places de Tintérlear et 10 sous seulement pour celles du dehors, à la charge par les fermiers de faire mettre six chevaux en été et huit en hiver sur les voitures à huit places.

Des berlines à 4 places {4 chevaux seulement étaient exigés pour ces voitures) devaient en toute saison être mises à la disposition des voyageurs qui voulaient c aller avec leur compagnie > ou que leurs affaires obligeaient à partir en dehors des heures réglementaires. Le prix était de 23 sous par place et par lieue.

Les maîtres de poste devaient avoir soin de tenir leurs chevaux prêts pour l'heure de l'arrivée des diligences, afin que le service n'éprouve aucun retard ; ils étaient responsables de tous retards et accidents qui auraient pu survenir par leur faute ou celle de leurs postillons. Ainsi lorsqu'ils faisaient conduire extraordinairement,

i. ISAMBERT. -- Recueil général des anciennes lois françaises^ t. XXIII, p. 227.

en berline par exemple, sur les routes où il y avait un service de diligences ordinaires régulièrement établi, ils ne pouvaient expédier leurs voitures qu'à des heures différentes de celles fixées pour la diligence ordinaire de manière à ne pas nuire à son service ^

Les voitures appartenant à la ferme des Messageries, de quelque espèce qu'elles fussent, étaient visitées aux barrières et aux douanes, à l'exception pourtant des grandes diligences, arrivant à Paris attelées de six ou huit chevaux de poste, qui n'étaient soumises à l'inspection des agents de la ferme générale qu'à leur arrivée au lieu d'établissement des Messageries. Le Roi se réservait de statuer en dernier ressort sur toutes les contestations qui pourraient s'élever entre les fermiers ou entrepreneurs, leurs commis et préposés d'une part et les marchands, voituriers ou voyageurs de l'autre; le lieutenant général de police pour la ville de Paris et les intendants ou commissaires dans les provinces et généralités du royaume en connaissaient en première instance '.

1. IsAMBBRT. — Recueil général des anciennes lois françaises^ t. XXIV.

2. ISAMBERT. — Recucil général des anciennes lois françaises, ibid.

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