LIVRE PREMIER

DES ORIGINES ET DES DÉVELOPPEMENTS HISTORIQUES DU DROIT CRIMINEL BRABANÇON.

Chapitre I''. (Période franque.) — Des institutions criminelles de l'empire carlovingien. 9

§ I". — De l'organisation judiciaire dans Tempire carlovingien . H

§ II. — De la loi criminelle dans Tempire carlovingien 16

g III. — De la procédure criminelle dans Tempirc carlovingien i24

Chapitre IL (Période lotharingienne.) — Des institutions criminelles pendant la période

féodale pure 53

§ I". — Des tribunaux criminels 30

§ II. — De la loi et de la procédure criminelles 48

§ III. — Des obstacles que présentait la société féodale h l'action d*nne justice régulière. 60

§ IV. — De la renaissance de l'ordre légal en Lotharingie 66

Chapitre III. (Période coutumière.) — De la formation et des développements ultérieurs

des institutions criminelles brabançonnes proprement dites 81

§ I«'. — Des keures communales ib.

§ II. — De la naissance des keures rurales brabançonnes 88

§ III. — Des modifications apportées aux institutions criminelles brabançonnes du treizième au quatorzième siècle 92