Histoire du droit pénal dans l'ancien duché de Brabant
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 12 h 00 (48 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L'histoire du droit criminel I)rabanç6n )\rppreinenl dit n^embrasse qu^une période d'environ quatre cents ans. Elle commence au treizième siècle ^ à Tépoque où les ducs et les seigneurs du pays donnèrent pour la première fois des lois spéciales à leurs territoires. Elle se termine au seizième, lorsque, après Tavénement de la maison de Habsbourg-Autriche, les nou- Telles lois criminelles qui furent promulguées ne conc…
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Chapitres
- M. HAYEZ, IMPRIMEUR DE L'ACADÉMIE ROYALE DE BELGIQUE15 min
- CHAPITRE I45 min
- DES INSTITUTIONS CRIMINELLES PENDANT LA PÉRIODE FÉODALE PURE15 min
- U HISTOIRE DU DROIT PÉNAL15 min
- U HISTOIRE DU DROIT PÉNAL15 min
- Î HISTOIRE DU DROIT PÉNAL30 min
- HISTOIRE DU DROJT PENAL15 min
- CRIMINELLES BRABANÇONNES PROPREMENT DITES45 min
- K) HISTOIRE DU DROIT PENAL15 min
- DES JUSTICIERS OU OFFICIERS CRIMINELS BRABANÇONS15 min
- HISTOIRE DU DROIT PÉIVAL15 min
- IS HISTOIRE DU DROIT PENAL15 min
- H6 HISTOIRE DU DROIT PENAL45 min
- HISTOIRE DV DROIT PENAL15 min
- DES TRIBUNAUX RÉPRESSIFS EN BRABANT15 min
- ISO HISTOIRE DU DROIT PENAL15 min
- IS4 HISTOIRE DU DROIT PENAL30 min
- HISTOIRE IXU DROIT PENAL15 min
- CHAPITRE III30 min
- DE L^CTION PUBLIQUE ET DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE1 h 30
- HISTOIRE DL DROIT PENAL15 min
- DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT CRIMINEL EN BRABANT15 min
- ÎU HISTOIRE DU DROIT PÉNAL30 min
- DES PEINES USITEES EN BRÂBANT, DE LEUR EXECUTION ET DU DROIT DE GRACE15 min
- HISTOFRE DU DROIT PENAL30 min
- DES INFRACTIONS ET DE LEUR REPRESSION DANS LA LEGISLATION BRABANÇONNE45 min
- HISÏOIKE DU DROIT PÉNAL1 h 00
- SIASTIQUE15 min
- LIVRE PREMIER15 min
- Chapitre I". — Des justiciers ou officiers criminels brabançons15 min
- Chapitre II. — Des tribunaux répressifs en Brabant15 min
- Chapitre IV. — De l'action publique et de la procédure criminelle15 min
- AU SEIZIÈME SIÈCLE15 min
- Abus auxquels elle donne lieu15 min
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