ARTICLES
il est vrai répondaient à ces manœuvres en réunissant ensemble tous les articles mentionnant un même t'ait. Aux articles positifs d'une partie l'autre objectait des articles responsifs ; les articles qui renfermaient les faits destinés à prouver davantage s'appelaient confortait fs.
Une autre série d'articles comprenait ceux qui ne tendaient qu'extraordinairement à l'intendit pour décider le juge à atténuer ou à aggraver la rigueur du droit strict (1).
Un article général ou relatif destiné à établir la notoriété des faits en litige afin d'en rendre la preuve plus éclatante terminait la série des articles et permettait de produire dix nouveaux témoins. Dans ce but les avocats allaient jusqu'à insérer un article général après chaque série d'articles tendant à une même fin.
Les parties mettaient à la suite de leurs articles .l'offre de prouver les faits proposés mais en la restreignant à ce qui suffirait
« sur les II généraulx en tant que ils se rapportent aux articles particuliers « et ainsi a été déclairé. » (Xla 1477. f. 002 : 20 mars 1395. — cf. Papon, op. cit. L. IX, titre I. n°20). — X^ 1G. f. 408, 18 mars 1357 : 16 témoins, Xla28. f. 137. 15 janvier 1379,20 témoins. — Xla 25 f. 3v°, 24 novembre 1375 — Xu 22 f. 245 v, 1371 : 30 témoins. — X.i« 1478, f. 22 v°, 23, 4 juillet 1401 : « les enquestes des II causes, c'est assavoir des testamens et de la terre de « Dueil sont reçues dès maintenant pourveu que dedens la mi aoust les par- « ties pourront faire examiner tant de tesmoins que voudront. » — X1* 30, f. 299 v°: les articles étant généraux et les plaideurs de différentes coutumes, le parlement permet qu'on déroge à la règle qui n'admettait que 10 témoins sur chaque article. — Xla 1478 f. 36 : 26 septembre 1401 « et pourront liinc incle « produire et faire examiner tant de tesmoins qui voudront et intérim veoir « lettres et bailler contrediz et salvacions si veulent. — Xla 8302. f. 24 v°, 9 août : 1415 enquêtes reçues « sauf que les dis deffendeurs pourront faire examiner a tant de tesmoins qu'ilz vouldront entre cy et mi caresme prochain venant.» Xla 8323. f. 73 : 27 février 1495 « Appointé est que dedans deux moys prou- « chain venant les dictes parties pourront fore oyr tant de tesmoings que « bon leur semblera tant sur le principal que sur les nouveaulx articles el « addicions par elles baillez l'un à l'autre et pourront respondre lesdiz « défendeurs ou responsif fait par lesdiz demandeurs aux défenses desdiz « défendeurs aus diz fais nouveaulz dedans XV0 et pourront lesdictes parti lies faire besongner en leurs dictes enquestes par vertu des commissions « jà levées. »
Bouteiller (L. I, titre XXXI, p. 195.) enseigne qu'en cas derécréanoe pour nouvelletéle parlement n'admettait, quel que fût le nombre des articles, que 1G témoins en tout.
(1) Guilliiermoz, pp. 13 à 17. Co savant auteur énumère d'autres article* secondaires.
