‹ Histoire du peuple anglais au 19e siècleChapitre 60 sur 387 · Webb, English Local Government, voL I, pp. 91 sqq · texte numérisé non relu

Webb, English Local Government, voL I, pp. 91 sqq

3. S. and B. Webb, English Local Government, voL I, p. 16. — Cf. Toulmin Smith, the Parish, préface : The business of the Parish does not concern only thc rates and taxes that every man has to pay. It concerns the daily comfort, convenience, and health of every man, rich as well as poor. Morover, every man is bound to serve

qui se rattachent au Manoir? Le Court Baron et le Court Leet sont l'un et l'autre essentiellement constitués par un jury, qui exerce tout à la fois des fonctions législatives, executives et judiciaires : jury composé de douze notables au moins, et qui généralement a pour mode de recrutement soit le roulement pur et simple, soit le tirage au sort*. S'agit-il môme de l'organisation des comtés? La « Cour des Sessions Trimestrielles » est assistée d'un « grand jury », dans l'exercice de ses fonctions non pas seulement judiciaires, mais encore administratives : il faut un presentment du jury pour que l'assemblée des Juges de Paix puisse engager les dépenses nécessaires à la réparation d'une prison ou d'un pont. L'Angleterre est un musée d'archéologie constitutionnelle, où tous les débris des temps passés s'accumulent. Mais il suffit d'avoir prononcé le mot de « jury » pour faire sentir que le gouvernement par roulement n'a pas uniquement, dans la constitution anglaise, la valeur d'une curiosité archéologique. Les Assises, jugeant au civil et au criminel, sont assistées par un jury. L'institution est une des institutions fondamentales de la société anglaise. Elle est définie déjà dans la Grande Charte, les historiens en font remonter l'origine jusqu'au temps des rois saxons. Jadis universelle sur le continent, il y a moins d'un siècle qu'elle a disparu en Suède. Voici qu'elle va renaître partout, sous l'influence du seul pays qui ait su en conserver intacts la vie et le prestige. Blackstone y voit le palladium des libertés anglaises, la véritable garantie de leur indcstructibilité. Athènes, Carthage, Rome ont perdu leurs libertés : mais c'est qu'elles ne connaissaient pas l'institution du jury-.

Au civil, la loi veut que, sur une liste dressée pour chaque session des assises, et contenant un nombre de noms qui varie de quarantehuit à soixante-douze noms, le tirage au sort désigne douze jurés. Des droits de récusation très étendus sont accordés aux parties. Une fois régulièrement constitués, les douze jurés écoutent les plaidoiries, les témoignages, le résumé du juge. Après quoi, ils se retirent dans une pièce voisine, où, « en vue d'éviter l'intempérance et les délais inutiles, ils doivent être rel( 1111- -ans viand(;, boisson, feu ou chandelle, sauf permission du juge, juscjuà ce qu'ils se trouvent unanimes' ». Au criminel, la loi exige que cette intervention du jury de douze mem^ bres, appelé le « petit jury », soit, dans la grande majorité des cas,

Pnrisli Offices in turn. xNothing cnn, then, be raore necessary Ihan au occpssiblc account ot Ihc Parisli and ils relations.

1. \V(ïl)h, Enfjlisli Local Government, vol. II, pp. 15, 23. — Gn.>ist, Verfassun<js-iind Vcrwallungsrecht, vol. II, p. 167.

2. m Comm., 371» (Cf. Montesquiou, Esprit des Lois, liv. XI, cli. vi); IV Comm., 343-4.

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