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masse se trouve suffisamment garantie par le dessaisissement.

Sur le point de savoir, si les mutations de la propriété immobilière, non transcrites avantle jugement déclaratif de faillite, sont opposables à la masse, la question est la même qu’en droit français ; l’art. 1942 du Code civil italien dispose en effet que « les actes et sentences (soumis à la transcription tels que contrats de vente, etc.) n’ont aucun effet à l’égard des tiers qui ont à un titre quelconque, acquis et légalement conservés des droits sur l'immeuble. »

Il y a une-analogie évidente avec l'art. 3 de la loi du 23 mars 1855.

Nous rappelons qu'en droit français, comme: dans le Code italien, la question est controversée ; nous avons admis que le dessaïisissement donnait à la masse un droit réel, qui lui permet d’opposer le défaut de transeription {{). |

(1) M. Thaller. Faillite en droit comparé. Du dessaisissement.