DEUXIÈME PARTIE

Transmission à titre particulier

Que les créances soient aujourd'hui transmissibles à titre particulier, c’est ce qui ne peut faire l’objet d’un doute en présence des articles 1689 et suiv. du Code civil. Mais comment cette transmission a-t-elle lieu? S’applique-t-elle aux créances seulement, ou bien tout à la fois aux créances et aux dettes ? N'y a-t-il pas, à côté de la cession proprement dite, d’autres manières d'arriver au même but? On voit que les questions qui se posent sont multiples. Ici pourtant, comme dans les développements qui précèdent, nous nous efforcerons d’être bref, désireux avant tout de donner une certaine vue d'ensemble.

Cette seconde partie sera divisée en trois chapitres.

Dans le chapitre [°, nous étudierons le mode normal de transmission des obligations, la cession, en nous attachant uniquement à ce qui concerne directement notre sujet, c’est-à-dire au transfert.

Puis, dans les chapitres IT et III, nous nous de-

manderons s’il n'existe pas des modes accessoires de transmettre les obligations, ou d'arriver, en pratique, à un résultat analogue ; et nous étudierons

successivement, à ce point de vue spécial, la novation et la subrogation.