Fener, XI, p

« peut faire l'objet de la vente, ce sont les créances « et autres droits incorporels ! ».

En second lieu, le Code civil lui-même démontre de la façon la plus certaine que la cession de créances est une vente véritable.

Ainsi, c’est au titre de la vente qu'il la réglemente, et il n’en parle pas au titre du mandat. En outre, cette cession, il la qualifie de transport ?, ce qui implique incontestablement l’idée d’une transmission, d’un déplacement de propriété ; enfin, plusieurs fois, il l'appelle expressément vente ÿ.

Il est donc bien établi que la cession de créances constitue aujourd’hui une vente, si elle a lieu à titre onéreux, une donation si elle est faite à titre gratuit. Et ce que nous disons des créances est vrai de tous les autres droits incorporels, pour employer la terminologie du Code, terminologie inexacte, mais qui signifie que tous les droits autres que le droit de propriété sont aliénables comme le droit de propriété lui-même.

Nous avons démontré déjà combien ce système de la transmission des droits personnels ou réels était peu logique. En théorie, nous le répélons, tout droit, y compris le droit de propriété est inaliénable par essence ; car un droit n’est qu'un rapport et ce rapport est rompu si l’on change un des facteurs. Dans la réalité des faits, quand je vends ma créance ou ma propriété, mon droit périt pour faire place à