Art

un droit nouveau, qui ne diffère du premier que par le titulaire. Je me retire, moi créancier, moi propriétaire, cedo, el je vous dis, à vous acquéreur : « Seul, je pouvais m'opposer à ce que vous agissiez en créancier, en propriétaire, eh bien! agissez comme tel, et je m'engage à ne pas m’y opposer. » Ce n’est guère, sans doute, qu’une question de mots en ce qui concerne les droits réels ; mais il n’en est pas de même du droit personnel. Dans le droit personnel, il n'y à pas seulement un sujet actif et un objet : il y a en outre un sujet passif, et l’on ne saurait en faire abstraction. Rationnellement, le créancier ne peut dire à un tiers : Je vous cède mon droit, je me retire devant vous ; je consens à ce que désormais vous vous conduisiez en créancier. Ou du moins, Ce consentement ne suffit pas: il faut de plus celui du débiteur.

Tout cela, sans doute, est subtil, mais profondément exact, croyons-nous, et les anciens jurisconsultes romains avaient pour eux la logique lorsqu'ils décidaient :

Premièrement. — Que les droits réels ou personnels étaient intransmissibles et qu’on pouvait seulement, à l’aide de la novation!, en éteindre un et en créer un autre à la place; on peut même regretter - qu'ils aient fait une exception à cette règle pour le droit de propriété, en confondant ce droit avec son objet ;

4. Nous prenons ici novalion dans un sens large qui comprend toute délégation verbis, lilteris, ou même re. J

Deuxièmement. — Que, pour faire naître ce droit nouveau, le consentement du cédant suffisait en matiére réelle, mais qu’en matière personnelle, il fallait de plus celui du débiteur!.

Pourtant faut-il regretter que, par une suite de transformations?, on en soit arrivé à la théorie de notre Code civil? Nous ne le pensons pas. La cessibilité des créances est un puissant élément de crédit; et, dans une société où le crédit joue un rôle aussi considérable que dans la nôtre, il faut, sans hésiter, lui sacrifier la logique. D’ailleurs, qui peut se plaindre? Le débiteur seul, qui n’a pas été consulté. Or, est-il bien vrai qu'il souffre un préjudice réel? Nullement. Ce qu'il perd, ce sont des espérances: son ancien créancier avait le droit de le traiter aussi durement que pourra le faire le nouveau. Il était donc utile d'admettre la cession de créances sans le concours du débiteur, et, au point de vue de l'équité, cela n'avait pas d'inconvénient.

Quant au transport du droit lui-même, ce système a un avantage considérable: les sûretés et accessoires de la créance passent, nous le verrons bientôt, au cessionnaire. Ce résultat est, lui aussi, parfaitement équitable. Ajoutons qu'il est le seul conforme à l’intention probable des parties.

Aussi, loin de blâmer le transfert des créances,

4, La procuralio in rem suam ne portait pas échec à ce principe; car on sait qu’à l’origine de ce mode de cession, le procurator in rem suam n’était, en réalité, qu'un mandataire. f 2. Nous avons indiqué ces transformations dans notre thèse romaine.

tel qu’il est organisé par les articles 1689 et suiv., souhaitons-nous de voir s’introduire dans notre législation le transfert des dettes.

SII