DE LA NOVATION

Aux termes de l’article 1271,

« La novation s'opère de trois manières :

« Premièrement. — Lorsque le débiteur contracte « envers son créancier une nouvelle dette qui est « substituée à l’ancienne, laquelle est éteinte ;

« Deuxièmement. — Lorsqu'un nouveau débiteur « est substitué à l’ancien qui est déchargé par le « créancier ;

« Troisièmement. — Lorsque, par l'effet d’un nou- « vel engagement, un nouveau créancier est substitué « à l’ancien, envers lequel le débiteur se trouve dé- « Chargé. »

Dans la première hypothèse, on dit que la novation est objective, parce que la modification porte sur l'objet. Dans les deux autres, comme c’est l’un des sujets qui est changé, on la qualifie subjective. C’est seulement de la novation subjective que nous aurons à nous occuper. Dans la novation objective, les deux personnes restant les mêmes, il ne saurait être question de transmission.

Mais y a-t-il même transmission dans la novation subjective? Assurément non. Que le créancier change ou que ce soit le débiteur, par le fait même qu'il y a novaticn, l’ancienne dette est éteinte et c'est une dette nouvelle qui prend naissance. Nous avons déjà vu

cette question en droit romain, et nous avons dit que, dès lors, la novation produisait un effet extinctif. Si ce résultat pouvait être discuté quant au droit romain, il ne saurait l'être sous notre Code civil.

Premièrement. — C'était en effet la théorie de notre ancien droit, « La novation, nous dit Pothier, « est la substitution d’une nouvelle dette à une « ancienne, L'ancienne dette est éteinte par la nou- « velle qui est contractée à sa place ; c’est pour- «a quoi la novation est comptée parmi les manières « dont s'éteignent les obligations 2. »

Deuxièmement. — Que ce soit aussi la manière de voir du législateur de 1804, c'est ce qui ressort nettement : de Particle 19234, qui énumère la novalion parmi les modes d'extinction des obligations ; de l’article 1271, qui le dit expressément pour la novation objective ; et enfin de l’article 1278, qui parle de deux créances et dispose que les accessoires de l’ancienne ne passent pas à la nouvelle.

Cependant on arrive au moyen de la novation à un résultat assez analogue à celui qu'aurait produit une cession véritable. Nous devons signaler les ressemblances et les différences. |

RESSEMBLANCES. — Le premier créancier, s’il s'agit d’une novation par changement de créancier, n’a plus désormais aucun droit. Le nouveau créan-