DE LA SUBROGATION

Nous n’avons pas ici à définir la subrogation, ni à en indiquer d’une manière générale, l'historique, les diverses espèces, les applications, les effets. Une seule question nous intéresse: est-elle ou non un mode de transmission des obligations ?

Et d’abord, il est certain qu'elle ne s'applique pas aux obligations passives, aux dettes, mais seulement aux créances.

Ce que nous nous demandons, en somme, c’est donc si, dans la subrogation, le droit de l’ancien créancier passe à celui qui le paie tel qu'il est, en principal et accessoires comme dans la cession, ou bien si ce droit est éteint comme dans la novation, Ses accessoires étant rattachés à une nouvelle créance. La réponse à cette question dépendra de la solution que nous donnerons à cette auire question très controversée : quelle est la nature de la subrogation ? | È

Il semble, à première vue,que deux systèmes seulement soient possibles : ou la subrogation est une cession et la créance est transmise; ou c’est un paiement, et elle est éteinte. Nous allons voir pourtant qu'il n’en est pas ainsi, et qu’on peut comprendre la transmission de la créance, même indépendamment de l’idée de cession, et en considé-

rani la subrogation comme un paiement. En outre, ce qui complique la difficulté, c’est l’existence de plusieurs espèces de subrogations et de trois personnes dans toute subrogation. On peut cependant ramener à cinq systèmes principaux les opinions multiples qui ont été émises sur ce sujet. Exposonsles d’abord sommairement, sauf à les discuter ensuite.

PREMIER SYSTÈME.— D’après une première théorie, la subrogation, c’est le transport cession ordinaire. Il n’y à pas à distinguer si elle émane du créancier, du débiteur ou de la loi,

DEUXIÈME SYSTÈME. — Une autre école enseigne, comme la précédente, que la subrogation est une cession, mais seulement dans les rapports du solvens avec le débiteur. À l'égard du créancier c’est un paiement. La subrogation est donc un acte mixte ?,

TROISIÈME SYSTÈME.— Certains auteurs, considérant au contraire la subrogation comme un acte simple, pensent qu'on doit s'attacher à son origine pour décider si elle constitue une cession ou un paiement : vient-elle du créancier ou du débiteur, est-elle en un mot conventionnelle, la subrogation estun véritable transport ; est-elle légale ,au contraire, c’est un paiement.

Ce système se subdivise lui-même, et certains de