Ce système est aujourd’hui abandonné

2. Augry ct RAU, IV, 8 321.— Cozuer DE SANTERRE, V, n° 189 bis.— MOURLON, p. 6 à 14 ct p. 48,

ses partisans soutiennent que la subrogation, même conventionnelle, n’est une cession que si elle vient du créancier, mais non si elle est l’œuvre du débiteur.

QUATRIÈME SYSTÈME.— Suivant une quatrième opinion, la subrogation est, dans tousles cas et vis-à-vis de tous,un paiement. La créance remboursée ne passe pas entre les mains du subrogé. C’est une nouveile créance qui nait à son profit, créance de mandat ou de gestion d’affaires, mais à laquelle la loi rattache les privilèges et accessoires de la créance éteinte ?.

CINQUIÈME SYSTÈME. — Enfin, un dernier système décide, comme le précédent, que la subrogation est un paiement. Mais il s’en sépare en enseignant que Ja loi fait revivre en faveur du subrogé et jusqu’à concurrence de ses déboursés, non seulement les accessoires de la créance par lui payée, mais encore la créance elle-même ÿ.

On voit que la question de savoir s’il y à ou non transmission de la créance devra être résolue différemment, suivant qu’on s'arrêtera à telle ou telle de ces opinions.

Le premier, le deuxième et le cinquième système consacrent la transmission d’une manière générale. Il y a pourtant intérêt, même à notre point de vue spécial, à les distinguer : suivant que la transmis-

1. Dezvincourt, Il, p. 559. — Tour, IV, n° 119. 2. MERLIN, vo Subrogalion, 2 1.— MarcADÉ, V, p. 319.

3. DemoL., XXVII, n° 326, — Comp., Cass., 5 décembre 1863 (S., 64, 1,477),

sion aura lieu à titre de cession ou en vertu d’une fiction, ses effets ne seront pas identiques.

Le troisième système n’admet la transmission que dans certaines hypothèses.

Enfin, le quatrième la rejette absolument.

Où est la vérité ?

PREMIER SYSTÈME. — La subrogation, dit cette théorie, c’est le transport cession ordinaire. Et elle invoque à l'appui de cette affirmation :

Premièrement. — Les principes : une chose éteinte ne peut plus exister. Si donc la créance est éteinte, il est impossible de la faire revivre. La subrogation, si elle n’est pas une cession, ne se comprend pas.

Deuxièmement. — Les traditions : la subrogation üre son origine du beneficium cedendarum actionum. Or, le droit romain considérait ce bénéfice comme une cession !. D'ailleurs, ajoute-t-on, il en était encore ainsi dans notre ancien droit, et Pothier définissait la subrogation: une fiction en vertu de laquelle le créancier est censé avoir vendu sa créance au solvens ?.

Troisièmement. — Le. texte : l’article 1250 1°, lorsqu'il déclare le solvens Subrogé dans les droits, privilèges ou hypothèques du créancier contre le débiteur, indique bien que la créance lui est transmise.

Ce système doit être écarté.